L'acharnement de Revenu Québec,sur les PME détruit l'emploi au Québec

Jean-Yves Archambault © Agence QMI

Selon l’opposition

Revenu Québec est allé trop loin,Et Quant est-t'il de Revenu Canada ?

MONTRÉAL – L'histoire de Jean-Yves Archambault, cet entrepreneur qui prétend avoir tout perdu en raison de l'acharnement de Revenu Québec, a fait réagir l'opposition. Mardi matin, l'opposition s'est inquiétée de l'agressivité de Québec dans ce dossier.

EN VIDÉO: Revenu Québec est allé trop loin

Le ministre des Finances Raymond Bachand a décidé de combler une partie de son déficit en intensifiant l'effort de recouvrement fiscal auprès des contribuables récalcitrants, mais l'opposition a estimé que les efforts du ministère étaient disproportionnés.

Québec solidaire s'était intéressé par le passé au cas de M. Archambault. Il avait même signalé ce cas au ministre des Finances, mais sans résultat. «Ça veut dire quoi, s’est demandé Amir Khadir, que l’on s'attaque aux petites et moyennes entreprises sur lesquelles repose déjà une bonne partie des impôts?»

Le député de Mercier a déploré qu'on laisse échapper «les Cinar de ce monde, les Vincent Lacroix, et même Alcan qui a reporté son impôt de 1,2 milliard pendant 10 ans».

Du côté du Parti québécois, Nicolas Marceau a dit souhaiter que Québec prenne des mesures pour qu'un tel cas ne se reproduise pas. «Il faut s'assurer que les logiciels qu'on utilise et les employés que l’on forme ne ciblent pas des gens qui sont innocents», a commenté le député.

Le comportement du gouvernement est étonnant dans cette affaire, car TVA Nouvelles a mis la main sur un document daté de 1999 - le Parti libéral du Québec était alors dans l'opposition - dans lequel on peut lire que le PLQ considérait que Revenu Québec détenait des «pouvoirs démesurés».

Le Barreau du Québec était d'accord avec cette position et exigeait des modifications à la loi.

M. Archambault réclame 12,7 millions de dollars au ministère du Revenu. Ses problèmes ont commencé en 2006 quand Revenu Québec a exigé qu'il verse 325 000 dollars en taxes impayées. Le coup fatal lui a été porté en 2008 quand son compte d'entreprise a été saisi, sans avis final, ni oral ni écrit.

Cette saisie a définitivement ruiné la crédibilité de son entreprise auprès de ses clients et a précipité la mise sous la protection de sa compagnie.

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Mot a retenir,dormir au volant,repété a près moi,......dormir au...

Vers 7h20, un conducteur a perdu la maîtrise de sa voiture, possiblement en raison des conditions routières. © Agence QMI / Maxime Deland

SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU – Une simple sortie de route a bien failli connaître un dénouement tragique, mercredi matin, à Saint-Jean-sur-Richelieu.

Vers 7h20, un conducteur a perdu la maîtrise de sa voiture, possiblement en raison des conditions routières, alors qu'il se dirigeait en direction nord sur l'autoroute 35, un peu avant le pont Marchand.

«Voyant le véhicule immobilisé dans la neige en bordure de l'autoroute, un autre automobiliste s'est arrêté pour aller voir si le conducteur avait besoin d'aide», a indiqué la sergente Joyce Kemp, porte-parole de la Sûreté du Québec.

Quelques instants plus tard, un troisième véhicule a effectué une sortie de route au même endroit. Il a violemment percuté l'arrière de l'une des deux voitures et a terminé sa course sur le côté.

La conductrice est demeurée coincée pendant plusieurs minutes à l'intérieur de l'habitacle. Les services d'urgence sont toutefois parvenus à la dégager sans avoir recours aux pinces de désincarcération.

Souffrant de blessures jugées «sérieuses», la dame a été transportée à l'Hôpital de Saint-Jean-sur-Richelieu. Selon la police, sa vie ne serait pas en danger. Personne d'autre n'a été blessé lors de l'accident.

Une enquête est en cours afin d'établir les circonstances exactes de l'accident.

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Quotas illégaux en radio-oncologiques ?

L'hôpital avait imposé en 2002 des quotas à chacun de ses médecins quant à l’utilisation de machines de radio-oncologie © Agence QMI / Archives

Quotas illégaux

L’hôpital Maisonneuve-Rosemont devra dédommager un médecin !

MONTRÉAL – L’Hôpital Maisonneuve-Rosemont devra verser près de 35 000 $ à l’un de ses docteurs, aujourd’hui à la retraite, pour l’avoir empêché de faire passer des examens radio-oncologiques à ses patients. Il était tenu à des quotas d'utilisation des appareils de l’établissement.

Elie Tawil, 71 ans, vient de remporter une longue bataille juridique qu’il mène depuis 2002 contre son ancien employeur. La Cour d’appel a tranché en sa faveur le 25 février. Selon le jugement, l’établissement hospitalier avait imposé en 2002 des quotas à chacun de ses médecins quant à l’utilisation de machines de radio-oncologie, afin de mieux gérer les listes d’attente. Le problème, c’est que certains oncologues auraient obtenu des quotas moins avantageux que d’autres, ce qui aurait eu un impact direct sur le traitement de leurs malades atteints de cancer.

«Ce système était non seulement illégal, comme l’ont conclu les juges, mais aussi injuste, a commenté le Dr Tawil à 24H. Pour une même pathologie, certains malades ont été traités tout de suite, et d’autres beaucoup plus tard.»

Une centaine de ses malades auraient ainsi été défavorisés, selon lui, au détriment de plusieurs patients de certains de ses collègues.

«Une fois mon quota atteint, mes patients ne pouvaient plus être traités, sauf si je transférais leur cas à l’extérieur ou à un collègue pourvu d’un plus gros quota. J’ai essayé d’en transférer le plus possible, mais plusieurs patients n’ont pas voulu être traités par quelqu’un d’autre que moi», a-t-il assuré.

Des quotas jugés «illégaux» par la Cour

Dans une première décision de la Cour supérieure en avril 2009, le juge Marc-André Blanchard avait donné raison au Dr Tawil, condamnant l’hôpital Maisonneuve-Rosemont à lui verser 150 000 $ pour compenser la perte de ses revenus entraînée par la perte de patients.

«Le fait pour HMR de créer des quotas d’accès aux appareils pour chacun des médecins est inacceptable et contraire à ses obligations légales», peut-on lire dans le jugement.

L’hôpital a contesté cette décision en Cour d’appel, qui l’a confirmée. En revanche, le montant des indemnités à verser au Dr Tawil est passé à 34 604 $, celui-ci étant finalement dédommagé pour le transfert de 25 patients à d’autres collègues oncologues.

«L’établissement de tels quotas avait pour effet de changer le rang de certains patients sur les listes de traitement, non pas en raison de la gravité de leur condition, mais en fonction d’un choix de l’administration hospitalière fondé sur le mode de rémunération des médecins», ont affirmé les juges Thibault, Vézina et Kasirer.

L’HMR a plaidé que la Loi sur les services de santé et les services sociaux «autorise le chef d’un département à décider de l’utilisation opportune des ressources». Il n’a pas été possible d’avoir la version des faits de l’administration, mercredi.

Elie Tawil, à la retraite depuis peu, a dit qu’il souhaitait maintenant tourner la page. «Cette situation ne s’est jamais vue nulle part au Québec et elle ne doit pas se reproduire.»

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Cinar: fraude d'environ 120 millions de dollars et dépot dans des comptes offshore des bahamas

© Photo d'archives

Encore d'autres fraudes avec ,Mount Real ,Norshield,tout est interconnecté avec Cinar !

MONTRÉAL - Des dirigeants de Cinar et des hommes d'affaires liés à l'entreprise montréalaise devront faire face à la justice pour une fraude d'environ 120 millions de dollars qui se serait déroulée d'août 1998 à mars 2000.

Ronald A. Weinberg, 59 ans, président et cofondateur de Cinar, John Xanthoudakis, 52 ans, président de Norshield Financial Group et Lino Pasquale Matteo, 44 ans, président de Mount Real sont visés par des mandats d'arrêt. Quant à Hasanain Panju, 58 ans, chef de la direction financière de Cinar il a déjà été arrêté par la SQ.

Les quatre hommes font face à 36 chefs d'accusations de fraude, de faux et usage de faux ainsi que de faux prospectus.

L'enquête, qui s'est étendue sur sept ans, tend à démontrer que Ronald Weinberg et Hasanain Panju ont investi dans des portefeuilles de placements, sans l'autorisation du conseil d'administration de Cinar, et ce, dans le but de s'enrichir personnellement.

Quant à John Xanthoudakis, il leur aurait permis d'investir aux Bahamas, alors que Lino Matteo aurait aidé ce dernier à camoufler le portrait réel des investissements.

Les enquêteurs de la SQ ont exécuté huit mandats de perquisition, 11 ordonnances de communications et rencontré plus de 50 témoins entre autres des employés de Cinar, des témoins aux Bahamas, des employés d'Ernst and Youg au Canada.

Ils ont obtenu un mandat d'entraide internationale afin de rencontrer des témoins et de faire exécuter des perquisitions aux Bahamas. Ils ont ensuite étudié et analysé une cinquantaine de boîtes de documents et environ 10 000 fichiers informatiques.

La dégringolade

À l'automne 1999, une histoire de prête-noms a terni l'image de Cinar. L'entreprise avait recouru à des scénaristes américains en les faisant passer pour des Canadiens. Ce subterfuge avait permis à Cinar d'obtenir des crédits d'impôt et des subventions des deux ordres de gouvernement.

En août 2009, le dessinateur Claude Robinson a gagné finalement sa cause contre Cinar après 14 ans d'une épique bataille judiciaire. Il a récupéré son œuvre Robinson Curiosité, renommée Robinson Sucroë par Cinar. Il s’était aussi vu attribuer un dédommagement de 5,2 millions de dollars plus les intérêts par les tribunaux, mais cette décision a été portée en appel, entre autres, par Ronald Weinberg.

La cofondatrice de Cinar, Micheline Charest, est morte lors de complications liées à une opération esthétique en 2004. Cette même année, l’entreprise a été rachetée et rebaptisée Cookie Jar.

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1,5 milliard $ pour 3 600 assistés sociaux de moins ?

«Le Québec est parmi ce que l'humanité a de mieux à offrir», a dit Jean Charest cette semaine. Pas de farce. «Ce que l'humanité a de mieux à offrir.» Il a dit ça sans rire. Et (à preuve du contraire) sous l'influence d'aucune substance illégale.

AU PAYS DES GÉANTS

J'aime le Québec. Profondément.

Je suis heureux de vivre ici, et chaque fois que je pars à l'étranger, je suis content de revenir.

Mais «ce que l'humanité a de mieux à offrir» ? Vraiment ?

Vous trouvez que notre système de santé est «ce que l'humanité a de mieux à offrir» ? Même chose pour notre système d'éducation ?

Si on se compare au Burkina Faso, peut-être. À côté d'un nain, on a toujours l'air d'un géant. Mais quand on se regarde dans le miroir, ou qu'on se compare à des gens de notre taille, c'est une autre affaire...

UN ÉCHEC CUISANT

C'est vrai qu'au point de vue économique, la province se porte plutôt bien. Grâce, entre autres, à la péréquation (c'est-à-dire le B.S.) que nous recevons du fédéral.

Mais il n'y a pas que l'argent dans la vie. Il y a aussi la façon dont on l'utilise.

Prenez le fameux Pacte pour l'emploi. Ce programme gouvernemental était censé retourner 50 000 assistés sociaux sur le marché du travail.

Après trois ans d'existence, seulement 3 600 prestataires ont fait le saut.

Ce n'est pas le manque d'argent, le problème (le programme bénéficie d'une enveloppe de 1,5 milliard $ !). C'est le programme lui-même.

Idem pour le système de santé, qui pompe chaque année des gonzilliards de dollars avec le résultat que l'on connaît.

C'est ça, le principal défidu Québec. Pas tant l'économie que la façon dont nous gérons les deniers publics.

C'est ça, qu'il faut améliorer.

La beauté de la chose est que pour accomplir cette tâche, on n'a pas besoin de taxes ou d'impôts supplémentaires.

Juste un crayon et une feuille blanche. Pour redessiner les structures.

AMIR VERSUS DELTELL

Mais qui s'attaquera à ce dossier épineux ? Quelle formation osera affronter les différents groupes d'intérêt (syndicats, corporations, groupes de pression) qui imposent leur façon de faire et mènent l'État par le bout du nez ?

Jusqu'à maintenant, seule l'ADQ tient ce discours. Mais le parti traîne la patte dans les sondages, et les citoyens préfèrent Amir Khadir (un compagnon de route du Parti communiste qui a manifesté devant un honnête vendeur de souliers) à Gérard Deltell.

Comprenne qui pourra...

OPTIMISME BÉAT

Les lecteurs me reprochent souvent mon pessimisme. C'est vrai, j'ai souvent tendance à voir le verre à moitié vide.

Que voulez-vous, je suis comme ça; quand je commence à rédiger un texte, je suis toujours de bonne humeur, mais après trois lignes, mon naturel reprend le dessus et le ton de ma chronique s'assombrit.

Mais entre cette fâcheuse tendance et l'optimisme béat d'une Julie Boulet, par exemple, qui affirme que le Pacte pour l'emploi est une formidable réussite (1,5 milliard $ pour 3 600 assistés sociaux de moins ?), je préfère de loin ma position.

J'aime le Québec.

Mais si c'est le meilleur que l'humanité peut nous offrir, on n'est pas sorti du bois...

REF.: journal de mtl , Richard Martineau,

Où vont vos impôts ? Des «pensions en or»

Tout comme l'État du Wisconsin, les municipalités du Québec sont étouffées par les régimes de pension de leurs employés. «C'est encore pire ici», soutient le maire de Westmount, Peter Trent.

Selon M. Trent, qui préside l'Association des municipalités de banlieue de l'île de Montréal, le problème particulier du Québec c'est le déséquilibre marqué entre les fonctionnaires municipaux et ceux des autres niveaux de gouvernement.

«Au Québec, pour les municipalités, c'est encore plus sérieux à cause du redressement salarial effectué par René Lévesque en 1982 dans le reste du secteur public », dit-il.

Résultat ? Les fonctionnaires municipaux ont un traitement salarial global (salaire + avantages sociaux) 30 % plus élevé que le reste du secteur public. Et la majeure partie de cette différence provient de leurs généreux régimes de pensions.

«Sur l'île de Montréal, les coûts de ces régimes ont augmenté de 126 % depuis 2002. On ne peut pas supporter ça», croit-il.

«Le deux tiers de vos lecteurs n'ont probablement même pas de fonds de pension. Ils paient des taxes et les taxes, elles vont où ? Elles vont à payer des employés qui peuvent prendre leur retraite à l'âge de 50, 55 ans. C'est le propriétaire, c'est le payeur de taxes qui paie pour ces pensions en or. Il y a quelque chose qui n'est pas juste dans ça», dit-il.

D'ici 10 ans

Le maire Trent compte donc demander, avec l'appui du maire de Montréal, Gérald Tremblay, au gouvernement du Québec d'adopter des mesures pour ramener les salaires et les pensions des employés municipaux au niveau de ceux du provincial «d'ici 10 ans».

«Il va falloir obtenir la coopération des syndicats, c'est sûr», note-t-il.

M. Trent croit qu'il n'est pas nécessaire d'être radical. «Moi, je ne prône pas l'idée qu'on doit couper des salaires, couper des bénéfices, tout de suite et à tout le monde. Mais tranquillement, il faut réduire les bénéfices marginaux», souligne-t-il.

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Évolution du traitement des employés municipaux de 2002 à 2008

Inflation : + 18 %

Salaires: + 28 %

Coûts des régimes de pensions: + 126 %

Écart de rémunération globale (salaires + avantages sociaux) entre les employés municipaux et les autres employés de la fonction publique: + 29,6 %

REF.:

154$ pour faire un film sur la SQ

La Video !

La Sûreté du Québec a ouvert une enquête interne visant deux de ses policiers surpris par un automobiliste en train de faire une sieste dans leur auto-patrouille, jeudi matin, le long de l'autoroute 40 près de Trois-Rivières.

Les deux agents ont été pris en flagrant délit par le Trifluvien Maxime Carpentier, qui a filmé la scène avec son téléphone cellulaire.

La séquence d'une vingtaine de secondes a été vue plusieurs milliers de fois par les internautes au cours de la journée, notamment sur Youtube.

Les images montrent clairement les deux policiers étendus, le dossier de leur siège rabattu vers l'arrière. L'un d'eux s'est réveillé à l'arrivée du caméraman amateur et est rapidement sorti de l'auto-patrouille. «J'vais prendre ton permis de conduire», a simplement demandé le policier à Maxime Carpentier.

«Ça leur a pris 25 à 30 minutes pour rédiger ma contravention, a raconté M. Carpentier, en entrevue téléphonique avec QMI. À un certain moment, je suis débarqué et je suis allé leur demander s'ils allaient vraiment me donner un ticket. Il m'a dit oui.»

Pour avoir immobilisé son véhicule dans un endroit inapproprié, l'automobiliste de 31 ans a écopé d'un constat d'infraction assorti d'une amende de 154 $. Maxime Carpentier entend évidemment contester sa contravention.

Il voulait bien faire

«Le pire, c'est qu'à la base, je me suis arrêté parce que je croyais qu'ils étaient peut-être en danger, a expliqué le résidant de Trois-Rivières. Quand je suis passé devant leur voiture, elle était en marche, mais je n'ai vu aucune tête.»

Maxime Carpentier a pensé que les deux policiers pouvaient avoir été intoxiqués au monoxyde de carbone. «J'ai pensé aux deux jeunes qui sont morts à Saint-Tite de la même façon cet automne. Ils voulaient se réchauffer dans leur voiture», a-t-il indiqué.

«J'ai seulement voulu bien faire, poursuit M. Carpentier. S'ils avaient été inconscients et que je leur avais évité un mort certaine, ils m'auraient remercié. Sauf que là, ils dormaient et ils ont préféré me donner un ticket», a-t-il laissé tomber.

Malgré sa mésaventure, Maxime Carpentier assure que l'opinion qu'il a des policiers n'a pas changé. «Quand on a besoin d'eux, ils sont là pour nous. Je pense que ces deux-là sont seulement des pommes pourries dans le panier», a-t-il indiqué.

La SQ embarrassée

La vidéo montrant les deux agents qui dorment a évidemment mis la Sûreté du Québec dans l'embarras. «Une enquête disciplinaire est déjà amorcée, a fait savoir la sergente Éloïse Cossette, porte-parole de la SQ. C'est clair que ce genre de comportement est inacceptable [...]. Les deux policiers devront produire un rapport pour s'expliquer.»

La sergente Cossette a toutefois indiqué qu'il était encore trop tôt pour «s'avancer quant aux sanctions disciplinaires» auxquelles s'exposent les deux patrouilleurs concernés.

Invité à commenter la vidéo, l'ancien policier de la Sûreté du Québec et expert en sécurité routière, Robert Poéti, déplore les agissements des policiers filmés pendant leur sieste. «C'est malheureux pour l'image de la police au Québec, a-t-il dit d'emblée. S'ils étaient si fatigués, ils n'avaient qu'à retourner au poste. Leur superviseur aurait compris et les aurait sans doute retournés à la maison.»

Ok qu'on se le dise, le citoyen ne craignait surement pas pour la vie des policiers... Il savait surement que les policiers dormaient, mais ce matin là, c'est le seul qui a eu le guts de s'arreter pour en constater qu'il avait raison ! Ce gars là est mon idol, presque chaque matin je vois des voitures de patrouille qui semblent etre inoccupées, mais ce gars là a eu le courage de les filmer en plein action ! LOLL Bravo mon gars !

GoHabsGo114