Francesco Bruno et six autres hommes
ont été arrêtés dans le cadre d'une enquête sur des actes illégaux qui
visaient à frauder l'Agence du revenu du Canada (ARC).
Des
accusations de corruption de fonctionnaires, complot, fraude, abus de
confiance par un fonctionnaire public et fraude envers le gouvernement
ont été déposées contre eux par la Gendarmerie royale du Canada (GRC).
Ces
personnes auraient été mêlées à plusieurs complots impliquant des
entreprises, leurs propriétaires et d'anciens fonctionnaires corrompus
au sein de l'ARC.
Par le biais de Delvex, une compagnie
spécialisée dans l'obtention de crédits d'impôt pour diverses
entreprises, les manoeuvres des accusés leur ont permis de bénéficier de
commissions sur des crédits d'impôts frauduleusement obtenus.
L'entreprise
était dirigée par Marcello Furgiuele, âgé de 38 ans. Quatre hommes ont
été identifiés comme actionnaires fantômes de la compagnie Delvex. Il
s'agit de Francesco Bruno, 52 ans, et trois anciens fonctionnaires de
l'ARC, Americo Comparelli, 44 ans, Adriano Furgiuele, 45 ans, et Antonio
Girardi, 49 ans.
Selon la GRC, ces personnes présentaient de
fausses réclamations de crédits dans le cadre du Programme de recherche
scientifique et développement expérimental (RS&DE). Le quart de la
valeur totale des crédits d'impôts frauduleusement obtenus accordés par
l'ARC était ensuite remis à Delvex, stipule le communiqué émis lundi par
la police fédérale.
Ces arrestations viennent conclure une
enquête amorcée en 2008, afin de faire la lumière sur des allégations de
corruption de fonctionnaires. Au total, 15 individus ont été accusés
dans le cadre de cette enquête, dont huit anciens fonctionnaires de
l'ARC. Pas moins de 142 chefs d'accusation ont été déposés.
Ces cinq coaccusés comparaîtront le 7 avril prochain au Palais de justice de Montréal.
Parallèlement,
Francesco Bertucci, 62 ans, aurait offert un pot-de-vin à Adriano
Furgiuele, 45 ans, en échange d'une intervention dans le traitement de
son dossier fiscal ainsi que celui de sa compagnie Thomson Tremblay Inc,
traités par Nicola Iammarrone, 53 ans. Il aurait éludé pour plus de
2 millions de dollars en impôt fédéral en lien avec une perte à titre de
placement d'entreprise.
Pour ces trois coaccusés, la comparution et prévue le 19 mars au Palais de justice de Montréal.
Plusieurs
des sept accusés n'en sont pas à leurs premières armes en matière de
fraude. Il y a un peu plus d'un an, Francesco Bruno avait été visé par
Revenu Québec, qui lui avait réclamé plus de 2 millions de dollars en
amendes pour des fraudes fiscales contre les sociétés B.T. Céramiques,
de Montréal, et Entretien Torrelli, de Laval.
En août 2012, Francesco Bruno avait aussi été arrêté en
compagnie de l'entrepreneur Tony Accurso pour un complot et une fraude
de plus de 3 millions de dollars. Ils faisaient partie d'un groupe de
cinq hommes d'affaires qui avaient détourné de l'impôt fédéral.
Selon
la GRC, Adriano Furgiuele avait aussi été visé par une plainte de l'ARC
en lien avec un stratagème de fausses facturations en septembre 2008.
Ce dossier, nous dit une source, est pourtant «insignifiant» par rapport au degré de corruption qu'on a découvert à l'Agence.
Un exemple de ce que la GRC a découvert, d'après un mandat de
perquisition de l'été dernier : le chef d'équipe Adriano Furgiuele a
participé à la falsification d'une vérification fiscale au profit de
B.T. Céramique, propriété du fameux Francesco Bruno. Bruno est le cousin
de cet ex-employé de l'ARC.
Y avait-il vraiment des employés du fisc qui vendaient une sorte
d'«assurance», en faisant des vérifications bidon suivies d'avis de
cotisation minimes pour couvrir leur opération?
Pour l'instant, aucune déclaration officielle n'a fait le point sur le
degré de pourriture du bureau montréalais de cette agence. Mais en
mettant ensemble les nouvelles des derniers mois, il y a de quoi
s'inquiéter. Le cash, toujours le cash
Au sujet de la fraude de Simard-Beaudry et de Louisbourg, on n'a vu que
la partie fiscale de l'affaire: les entreprises de Tony Accurso envoient
des chèques à des sociétés bidon, qui délivrent des reçus comme si
elles avaient fait du travail de sous-traitance. Ça permet de déduire de
fausses dépenses.
Mais que font les sociétés bidon de Francesco Bruno avec l'argent? Elles
le remettent aux entreprises de Tony Accurso, puisque c'étaient des
factures bidon. Pour ne pas laisser de traces, l'argent n'est pas remis
par chèque, mais cash. Où va tout cet argent? Ça fait quand même
quelques valises, 3,9 millions en cinq ans, seulement pour les sociétés
de Francesco Bruno...
Qu'ont fait les gens de Simard-Beaudry et de Construction Louisbourg
avec ces millions de dollars? Francis Vailles répond à la question ce
matin: c'est allé en salaires dans les chantiers... et en «dépenses
personnelles». Dépenses de quelles personnes, et pour quoi faire au
juste? Le fisc ne s'en soucie pas tellement et n'a qu'à percevoir
l'impôt éludé.
Simard-Beaudry et Louisbourg n'ont donc pas fini de payer: après le fisc
fédéral, ce sera Revenu Québec, puis la TPS et la TVQ. Et avec une
menace de suspension de permis à la clé, l'année qui vient paraît bien
incertaine pour ces géants de la construction.
Monsieur,...............Pacifique Plante,un exemple parmis tant d'autres qui se répette !
avocat et policier canadien:
Pacifique Plante (né le à Montréal[1], mort le [2] à Guadalajara), surnommé Pax Plante, est un avocat et un policier. Il est célèbre pour ses actions contre le crime organisé à Montréal pendant les années 1940 et les années 1950 et contre la corruption dans l'administration municipale.
Avocat de formation, Pacifique Plante devient greffier
à la Cour municipale de Montréal en 1937. Il constate alors la
corruption qui sévit dans les services municipaux. La situation avait
été dénoncée en 1934 par un rapport qui déclarait que Montréal était une
« ville ouverte » pour le « vice commercialisé »,
comme on appelait alors le crime organisé. Il sévissait sous la forme
de maisons de jeu illégales, de débits de boisson clandestins et d’un
réseau de prostitution centré sur le quartier du Red Light.
En 1945, une Ligue de vigilance sociale, appuyée par l’archevêque de Montréal, monseigneur Joseph Charbonneau,
commence à revendiquer la tenue d’une enquête sur la corruption dans le
service de police. Plante commence, à la même époque, à faire pression
pour que des poursuites soient intentées de façon sérieuse contre les
patrons du crime organisé. En 1946, l’assassinat, en plein jour, du « roi du jeu »
Harry Davis, crée un émoi dans le grand public. Le directeur du comité
exécutif de la ville, J. Omer Asselin, nomme alors Pacifique Plante, que
le public surnomme « Pax » (mot latin signifiant paix), chef de
l’escouade de la moralité. Elle était notoirement la plus corrompue du
service de police.
Plante entreprend une série de descentes spectaculaires dans les
établissements clandestins. Il y invite la presse pour donner le maximum
de publicité aux opérations et pour faire connaître les visages et les
noms des coupables. Quelques clients arrêtés se trouvent être des
personnalités connues. Il demeure en poste 18 mois et est suspendu (mars
1948), puis congédié avec fracas (mai 1948), le chef de police Albert
Langlois prétextant l'inconduite d’un agent de l’escouade. La population
y vit un congédiement politique. Plante se met alors à publier, dans le quotidien Le Devoir, une série d’articles intitulée Montréal, ville ouverte, dans lesquels il décrit le modus operandi des différents réseaux de bookmakers, de souteneurs et de bootleggers
de la ville. Les articles, publiés en feuilleton de novembre 1949 à
février 1950, démontrent que tous ces réseaux ne pouvaient exister
qu’avec la complicité des autorités.
Jean Drapeau et Pacifique Plante en 1954
Le docteur Ruben Lévesque fonde en mars 1950 le Comité de moralité publique. Ce comité, avec l'aide d’un jeune avocat du nom de Jean Drapeau et grâce aux informations amassées par Plante, demande et obtient de la Cour supérieure du Québec,
une enquête publique pour juger des accusations visant 58 officiers de
police et 5 politiciens du comité exécutif de Montréal. L’enquête Caron,
du nom du juge qui la préside, dépose son jugement le .
20 officiers de police, dont les chefs Dufresne et Langlois, sont
blâmés et, dans certains cas, condamnés à l'amende et déclarés inaptes à
occuper une charge municipale. Le jugement tombe alors que Jean Drapeau
fait campagne pour être élu à la mairie lors de la prochaine élection
municipale, prévue pour le 25 octobre[3].
Candidat de la Ligue d'action civique, il profite de l’effet Caron et,
avec un programme de « nettoyage » de la ville, devient maire de
Montréal. Aussitôt, Pacifique Plante retrouve le poste de chef de
l’escouade de la moralité.
Une vague intense de répression contre les maisons de jeu (« barbotes »), les bordels
et les débits de boisson clandestins (« blind pigs ») s’ensuit. Ces
actions ne se sont pas sans un effet dépressif sur l'ensemble des cabarets montréalais alors en pleine effervescence.
Le milieu n’a cependant pas l’intention de se laisser faire : en
1955, on lapide la maison du maire, des coups de feu sont tirés en
direction de Plante, sans l’atteindre toutefois, et Ruben Lévesque est
assailli et battu. Une certaine presse à sensation s’attaque violemment à
l’administration et, en 1957, après une élection entachée
d’irrégularités, Drapeau est évincé de l’hôtel de ville et remplacé par Sarto Fournier. Plante est congédié de nouveau. Il lui faut quitter le pays et il vit dans une semi-clandestinité au Mexique
le reste de sa vie. Les activités du crime organisé se poursuivent dans
un contexte changeant, au milieu de fréquentes et meurtrières guerres
de gang.
En 1960, Drapeau revient au pouvoir et il y reste plus de deux
décennies. Le crime organisé est muselé à des degrés variables, mais
jamais éradiqué. Plante ne revient qu'occasionnellement au Québec pour de très brefs séjours, entre autres à l'époque de la Commission d'enquête sur le crime organisé (CECO), dans les années 1970. Il meurt au Mexique en 1976.
Pax Plante, Montréal sous le règne de la pègre, Éditions de l'Action nationale, Montréal, 1950 (livre réunissant les articles de Pax Plante publiés dans Le Devoir).
Alain Stanké et Jean-Louis Morgan, Pax, lutte à finir avec la pègre, Éditions La Presse, Montréal, 1972, 251 pages.
Mathieu Lapointe, Nettoyer Montréal. Les campagnes de moralité publique, 1940-1954, Éditions Septentrion, Québec, 2014, 400 pages.
En 2017:
Beaucoup d’enquêtes, peu de résultats
(NDLR: Le problême est en haut ,très haut dans la pyramide!)
Le Journal de Montreal
ERIC THIBAULT
Quatre
policiers sur cinq visés par une enquête criminelle des affaires
internes du SPVM ne sont jamais accusés. Et plus de la moitié de ceux
qui doivent comparaître devant un juge seront finalement acquittés.
Ces
données pour le moins surprenantes sur la performance de la
controversée Division des affaires internes, et dont Le Journal a pris
connaissance, sont compilées dans le rapport annuel de 2016 du SPVM.
On
y apprend notamment qu’entre les années 2012 à 2015, inclusivement, les
affaires internes ont ouvert des dossiers d’enquêtes pour des
allégations criminelles impliquant 168 policiers du SPVM.
Seulement 32 d’entre eux — soit 19% — avaient dû faire face à des accusations au palais de justice.
Au
moment où le rapport a été produit, soit au printemps 2016, onze de ces
32 policiers avaient été déclarés coupables, tandis que 12autres ont
reçu des verdicts d’acquittement.
LA BONNE FOI
C’est donc dire que les affaires internes ne «jouent» même pas pour une moyenne de ,500 devant les tribunaux.
Parallèlement
à ces dossiers criminels, les affaires internes ont aussi ouvert des
enquêtes disciplinaires concernant 299 de leurs quelque 4600 policiers
durant cette période. Les sanctions imposées au terme de ce processus de
discipline totalisaient 183 journées de suspension.
Dans
son rapport annuel de 2009, le SPVM expliquait par écrit qu’il gérait
la discipline «dans l’esprit d’un bon père de famille». Et que sa
«philosophie d’intervention» en la matière «met l’accent sur la bonne
foi» des policiers.
«Le leadership
provincial du SPVM en matière de traitement des affaires internes permet
de maintenir une équité dans le traitement de la Loi sur la police et,
surtout, de mettre en place des mécanismes pour éviter à ses ressources
humaines de se placer dans des situations risquées», peut-on lire dans
ce rapport.
Il y a fort à parier que le
SPVM ne se doutait pas que huit ans plus tard, tout le Québec, le
gouvernement et cinq autres corps de police s’intéresseraient autant aux
pratiques de ses «ressources humaines» à l’intérieur même de sa
Division des affaires internes.
NDLR:On dirait qu'un Juge fait une différence entre un
dossier Politique et Policier,surtout s'il y a des grosses Têtes , des
Politiciens et des Cadres d' impliqués ou la Mafia ?
A l'émissiopn JE: Au SPVM, fuites,faux rapports,campagne de salissage,le SPVM est ébranlé plus que jamais. On discrédite des policiers avec de faux rapports.La Mafia s'est infiltré dans les affaires minicipales(on se croirait en italie ou au Brésil),a ce moment est dans une crise sans précédent. c'était le début de la commission Charbonneau ,le SPVM
On a su que le policier Ian Davidson (La Taupe ?)avait tenté de vendre toute la liste des informateurs de police, a la Mafia.Règne alors au SPVM un climat de terreur et de règlements de comptes. Une guerre de clan fait rage !
En Janvier 2012,une voiture va chercher un policier
du SPVM,Pietro Poletti,il est au coeur de cette affrontement. On
l'amène au 20 ième étage de l'Hôtel Intercontinentale du vieux-Mtl
,chambre 2020
loué par Nicodemo Milano le 19-01-2012. A l'intérieure,les hommes les plus influent de la province: Marc Parent directeur du
SPVM,Jacques Duchesnau Chef de l'unité Anticollusion qui tire beaucoup
de ficelle,Nicodémo Milano enquêteur spéçialisé dans les affaires
Mafieuses et Pietro Poletti. Il y a deux clans dans cette rencontre:
Ceux qui veulent blanchir Poletti d'allégations criminels dans ce qui serait contenu dans un faux rapport ,rédigé par un clan adverse.Un faux rapport c'est grave et c'est pas la seule fois ou ça se serait produit. Et ceux qui ont dénoncé ce faux rapport,ce sont les agents sonneurs d'alarme: Giovanni Di Feo et Jimmy Cacchione.Ils ont été patrouilleurs,agents doubles,responsables d'enquêtes sur les Hell Angels et la Mafia, les deux ont plus de 57 ans aux total en expérience.Selon eux ça commencé en 1990,ils étaient catalogués comme des gars de la Mafia par les policiers et même par les câdres du SPVM. Ça vraiment commancé en 2012,lorsqu'ils ont dit que un certain policier était corrompu et que la GRC les auraient mit sur écoute pendant ce temps la.La GRC avait intercepté des communications avec le policier Correti et le scandale de BCIA qui aurait des pratiques douteuses(racculé des compteurs automobile,engager des policiers retraités avec méthodes douteuses ,...). Correti avait été accusé de fraude avec BCIA,mais les procédures contre lui ont été abandonnées. L'ex-policier Claude Aubin aurait écrit le
16-10-2014,au Journal de Mtl que Di Feo aurait souvent accompagné le
fils de Correti a la sortie de l'école,alors que dans les faits Correti
n'a pas d'enfant !(NDLR On devine dans quel Clan est Au-bain). Pourquoi
ça ? ........................Parce que Cacchione et Di Feo l'avait (Claude Aubin)fait accusé d'avoir vendu des renseignements au crime organisé ,il y a 15 ans, il a plaidé coupable (Claude Aubin)!Ensuite Di Feo et Cacchione divulguent que : Des policiers recevaient de l'argent du crime organisé,anomalies dans le traitement des sources etc...
Un matin de Juin,ils sont convoqués au SPVM et sont congédiés ,aucune accusations criminels,12
accusations disciplinaires,aucune destitution(ce que voulait le
SPVM),ça se termine avec 50,000$ de frais d'avocats et un règlement a
l'amiable,dont les termes sont confidentiels,un règlement qui annule
toutes les procédures disciplinaires.Dans les déclarations assermentatées: les noms de Michael Ward,Pierre Brochet,Dominic Werotte,Michel Guillemette , apparaisse. L'ingérence de la direction du SPVM dans les enquêtes: Ils y a de la fabrication d'allégations,par lesquels on commance des enquêtes dans le but de museler des gens qui ont des choses a dire. Et que les directeurs adjoints du SPVM , connaissent cette façon de faire !!!
L'ancien enquêteur Roger Larivière ,le 09-10-2014 est attablé au Restaurant Eldorado de l'avenue Mont-Royal avec le commantateur Stéphane Berthomet(les Média). Ce que Larivière lui a dit ,c'était la même chose que la lettre sans réponse qu'il avait envoyé au Chef Marc Parent ,que les policiers des enquêtes internes du SPVM ne fesaient pas leur job . Le SPVM avait essayé de prouver que Larivière était un gars instable psychologiquement ,sans preuve. On enquête sur Larivière ,car il aurait eu accès a des documents d'enquêtes confidentielles et peut être transmis ces documents.
Un Policier haut dans la hyérarchie au SPVM(non identifié)aurait dit:
Le sort réservé,lorsqu'ont fait des allégations criminelles ou disciplinaires est variables,selon qu'ont soit ami du parti, c.a.d. dans les bonnes grâces du Chef ou l'inverse ! C'est dégeullase de la façon dont les enquêtes sont bâclées ,afin de satisfaire le désir de vengance des hauts dirigeants.
Les enquêtes internes fonctionnent encore comme ça ,comme dans les
années 50 , en trouvant un suspect qu'ont veut se venger puis ont tente
d'arranger ou de trouver des preuves pour l'accuser.
Le 10-11-2015,un policier porte plainte contre un haut gradé du SPVM
,pour une affaire d'entrave a la justice sur fond d'ingéreance
politique. Le 19Nov ont déclanche une enquête sur le policier qui a
porté plainte ,on retrouve que son collègue ,F. Djelidi planterait de
l'héroine dans les poches de revendeur de drogue afin de les faire
chanter pour recevoir de l'information;Alors que l'information avait
déja été fourni en Septembre 2015(2 mois avant) par une source codé du
SPVM (cette source avait des épisodes un peu parano selon le
SPVM),étrage !
Le SPVM a essuyer plusieurs revers avec les policiers: J. Cacchione,Di
Feo,Tony Bianco,Mario Lambert,Roger Larivière, André Thibodeau, toutes
des enquêtes dont les suspects ont été blanchis.
Selon Philippe Bensimon,Docteur en criminologie : tout est politique , rendu a un certain niveau.
Deux noms reviennent souvent: Costa Labos et Normand Borduas, enquêté par la SQ, ils seraient en lien avec la Mafia(NDLR: ou manipulé par la Mafia) , et c'est par eux qu'arriva le scandale d'espionnage des journalistes Patrick Lagacé et cie, ont voulait savoir qui était les sources des fuites journalistiques(NDLR: Giovanni Di Feo et Jimmy Cacchione).
La question: Est-ce que le SPVM fabriquerait de la preuve ? ...................... On connait déja la réponse dans le public !) REF.:
La haute direction de l'UPAC « joue une game politique », accuse Lino Zambito
La haute direction de l'Unité permanente anticorruption (UPAC) « joue une game
politique » qui a une incidence directe sur la conclusion d'enquêtes
policières, accuse l'ancien témoin-vedette de la commission Charbonneau,
Lino Zambito.
[Mon livre] est une façon polie de dire aux dirigeants de
l'UPAC qu'ils ont le mandat clair de faire le ménage dans l'industrie
de la construction et dans le financement politique des partis
provinciaux. Je trouve qu'ils ne le font pas. C'est une façon polie de
leur dire de se réveiller et d'assumer leurs responsabilités.
« Je me suis aperçu que les enquêtes étaient mises sur des bureaux et
qu'elles ne débouchaient pas », explique-t-il. « La seule façon de
donner ma version et de poser des questions [...], c'est d'écrire les
faits dans un livre. »
Les enquêteurs de l'UPAC font un « excellent travail », précise M.
Zambito, mais « la haute direction de l'UPAC [...] décide de finaliser
certains dossiers et de ne pas amener des accusations dans d'autres
dossiers. »
La haute direction de l'UPAC [...] joue une game
politique. Il y a des relations malsaines avec le bureau du premier
ministre. On décide de temps en temps d'accuser une personne [...] On
tente de faire baisser la pression médiatique. [...] Ils ont la preuve
pour arrêter beaucoup plus de monde qu'ils ne l'ont fait.
Le commissaire de l'UPAC, Robert Lafrenière, le jour de l'arrestation de sept personnes dont Nathalie Normandeau
Photo : Ryan Remiorz
M. Zambito soutient par exemple qu'un enquêteur de l'UPAC dans un
dossier lié à la Ville de Boisbriand lui a confirmé lors de son passage à
la commission Charbonneau que ses supérieurs avaient fait pression pour
qu'il soit arrêté. « Lui a tout le temps voulu me rencontrer, et on lui
a dit : "non, tu vas l'arrêter" », relate-t-il
« Quand il y a nécessité, ils sont prêts à frapper », poursuit-il, en disant tenir pour preuve l'arrestation de l'ex-ministre libérale Nathalie Normandeau, survenue en mars dernier, alors que le patron de l'UPAC, Robert Lafrenière, sollicitait un nouveau mandat.
L'enquête s'est faite en deux mois, ça pressait. Il y
avait urgence. J'ai été rencontré le 23 décembre, le 5 janvier. Ils sont
venus chez nous, [déclaration assermentée] KGB, notaire. [...] J'ai dit
aux enquêteurs sur le terrain : "votre boss a besoin de renouveler sa
job?". Ils se sont mis à sourire.
L'UPAC affirme pour sa part que cette arrestation résulte de la
fusion des opérations Joug et Lierre, ouvertes en 2014, avant d'être
fusionnées.
Couillard nie toute ingérence
À l'Assemblée nationale, le premier ministre Philippe Couillard a nié toute ingérence de
son cabinet dans les enquêtes de l'UPAC. « Jamais, jamais il n'y a
quelque communication entre mon cabinet et les forces policières au
sujet de l'enquête », a-t-il dit. « Il y a, comme c'est normal que ce
soit le cas, des contacts pour les vérifications de sécurité qui
entourent les nominations de membres du Conseil des ministres, ce qui
est tout à fait régulier, normal. »
M. Couillard répondait à une
question du chef péquiste, Jean-François Lisée, qui réclamait que des
vérifications soient faites. Dans un point de presse tenu plus tôt en
journée, M. Lisée disait être « énormément troublé » par les allégations
de M. Zambito sur ces liens. M. Lisée disait espérer que l'UPAC ne soit
pas sous influence politique, mais soutenait que les dires de M.
Zambito « ouvrent des pistes que c'est peut-être pas le cas ».
Quand la commission Charbonneau fait l'impasse sur le financement politique
M. Zambito soutient également que la commission Charbonneau a
effectué du bon travail pour débusquer des rouages des systèmes de
collusion et de corruption mis en place au niveau municipal, mais pas en
ce qui concerne le financement politique. Il dit cependant avoir été surpris de constater que l'ancien grand
argentier libéral Marc Bibeau et l'ex-premier ministre Jean Charest
n'aient pas été appelés à témoigner. « Pourquoi on ne l'a pas fait? Pour des raisons politiques? », lui a
demandé l'animateur Alain Gravel, jeudi matin, à son émision de radio.
« Je ne vois pas d'autre raison. [...] La question se pose sur pourquoi
on ne l'a pas fait », répond M. Zambito.
Il déplore du coup qu'un ancien conseiller de M. Charest, Alain
Lauzier, ait agi comme conseiller de la commission. « J'ai un problème
avec ça », dit-il, en rappelant qu'il y avait un « problème flagrant »
avec le financement du PLQ. « Comment voulez-vous qu'on aille au fond de
ce sujet-là? »
On veut faire des exemples avec des personnes ciblées,
mais les responsables, le système de financement politique au Parti
libéral, c'est Bibeau qui le pilotait. Et il avait un chef qui était
Jean Charest. Et ces gens-là semblent être protégés par l'UPAC.
L'influence de Marc Bibeau
Dans la mire de l'UPAC, Marc Bibeau est décrit par les dénonciations
liées aux mandats de perquisition comme étant « le grand argentier du
PLQ ».
L'ex-entrepreneur soutient avoir été frappé de constater l'influence
qu'avait Marc Bibeau dans un évènement politique tenu à Laval en 2009.
M. Zambito lui avait alors demandé de l'aider à faire débloquer un
projet d'infrastructures à Boisbriand.
L'argentier libéral aurait accepté sans détour, étant donné que M.
Zambito lui avait précédemment rendu un service en participant à
convaincre la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Milles-Îles de
reconduire un bail qu'elle avait dans un édifice lui appartenant.
M. Bibeau aurait alors appelé le chef de cabinet de Jean Charest, Dan
Gagnier, au grand étonnement de M. Zambito. Le contrat qu'il souhaitait
faire débloquer était d'une valeur de 4 millions de dollars, ce qui ne
justifiait pas d'appeler au bureau du premier ministre, selon lui.
L'affaire aurait été réglée en « cinq minutes », et le dossier aurait effectivement été débloqué quelques semaines plus tard.
Marc Bibeau lui aurait alors lancé : « Quand on forme un Conseil des ministres, on est cinq dans le war room.
Je suis un des cinq et les ministres le savent. J'ai du poids. Quand on
a besoin qu'un dossier se règle, ils sont mieux de bouger ».
M. Zambito n'est guère surpris que Marc Bibeau ait d'ores et déjà nié
avoir tenu ces propos. « Écoutez, ça fait six ans qu'il nie tout ce
qu'il fait, tout ce qu'on révèle sur lui », laisse-t-il tomber. La mairesse de Boisbriand dans la ligne de mire
La mairesse de Boisbriand, Marlène Cordato (archives)
Lino Zambito a lui-même plaidé coupable à six chefs d'accusation de
fraude, de complot et de corruption, après avoir admis avoir
illégalement financé le parti de l'ex-mairesse de Boisbriand Sylvie
St-Jean en échange de contrats pour sa firme, Infrabec. Il a écopé d'une
peine de deux ans moins un jour à purger dans la collectivité.
En entrevue à Gravel le matin, il a expliqué qu'il venait
tout juste de purger sa première année, au cours de laquelle il ne
pouvait sortir de chez lui sans prévenir un agent de probation. Depuis
minuit, et pour la prochaine année, il peut maintenant sortir librement
pendant le jour, mais demeure soumis à un couvre-feu entre 22 h et 6 h.
L'ancien entrepreneur en construction se prépare aujourd'hui à donner
des conférences pour inciter la population à s'engager dans la lutte
contre la corruption et « à talonner le gouvernement Couillard pour
qu'on fasse le ménage correctement ».
Il dénonce notamment que la mairesse de Boisbriand, Marlène Cordato,
soit toujours en poste, bien que son rôle dans les histoires de
corruption touchant sa municipalité soit consigné dans une déclaration
conjointe des faits acceptés dans le cadre du procès de l'ex-mairesse,
Sylvie St-Jean.
« Dans cette déclaration-là, la Couronne accepte que Cordato en 2006 a
[pris] part à un système de corruption à Boisbriand. Elle a favorisé la
firme d'ingénieurs Genivar et le bureau d'avocats Dunton Rainville.
C'est écrit blanc sur noir. Et il y a un juge qui a accepté ça. »
« C'est inacceptable que cette dame-là soit encore à la tête d'une
ville », dénonce M. Zambito « Faut que la population se prenne en main,
que la population réagisse. Faut faire changer ces mœurs au Québec. »
Cette déclaration n'implique cependant pas une reconnaissance des
faits de la part de la mairesse, qui nie avoir participé à un système de
collusion. En entrevue à La Presse, elle accuse M. Zambito d'agir par vengeance parce qu'elle l'a dénoncé à la police.
La SIQ, « c'est une gang de pas bons » - Monique Jérôme-Forget
EXCLUSIF - En toute franchise, Monique Jérôme-Forget a admis en
entrevue que la Société immobilière du Québec dont elle avait la
responsabilité n'était pas sa priorité au gouvernement. Elle se fiait au
pdg et aux membres du conseil d'administration pour lesquels elle
n'avait toutefois pas une grande estime.
Un texte de Marie-Maude Denis et Gaétan Pouliot d'Enquête
« Sincèrement, ça ne m'intéressait pas. Peut-être que ça aurait dû
m'intéresser. Moi, Monique Jérôme Forget, la SIQ ne m'intéressait pas »,
nous a avoué l'ex-ministre libérale rencontrée dans sa demeure de
Montréal cet été.
Bien qu'au moment de l'entrevue elle n'ait pas été au courant des
détails de l'enquête de l'Unité permanente anticorruption (UPAC) sur de
graves allégations de fraude, elle nous a dit avoir collaboré avec les
policiers pour les aider dans leurs recherches sur la Société
immobilière.
Cette société d'État était sous sa responsabilité. Mme Jérôme-Forget a
été présidente du Conseil du trésor de 2003 à 2008 et ministre des
Finances de 2007 à 2009 dans le gouvernement de Jean Charest.
C'est durant cette période que des collecteurs de fonds du Parti
libéral du Québec (PLQ) et l'ex-pdg de la SIQ se seraient partagé
d'importantes sommes d'argent en marge de transactions immobilières
effectuées par le gouvernement.
Pour assurer la bonne gouvernance de l'institution, Monique
Jérôme-Forget se fiait aux gestionnaires et au conseil d'administration.
Pense-t-elle que des organisateurs politiques libéraux auraient pu
contribuer à la nomination des membres du C. A. et peut-être même du pdg
de la SIQ lorsqu'elle en était responsable?
« Sincèrement, je ne pourrais pas vous dire », dit-elle, ajoutant que
personne de compétent ne souhaitait être administrateur de la SIQ, un
poste bénévole.
« Peut-être que je ne devrais pas dire ça, mais aller [au] conseil
d'administration de la SIQ, ce n'est pas le plus prestigieux »,
explique-t-elle.
Elle-même ne voudrait jamais occuper cette fonction.
C'est pas assez prestigieux. Ça n'a pas d'envergure. Aller m'intéresser aux édifices du gouvernement. Voyons. Zéro intérêt.
Fait troublant, tous les membres du conseil d'administration de la
SIQ nommés avec l'arrivée du pdg Marc-André Fortier, en 2003, avaient un
lien avec le PLQ (bénévoles, donateurs) ou avec les collecteurs de
fonds Charles Rondeau ou Franco Fava.
« Quelqu'un qui connaît la construction, qui connaît la location,
etc. Les gens qui sont bons ne voudront pas aller à Québec à la SIQ »,
ajoute M. Jérôme-Forget.
Résultat, les membres du C. A. de la SIQ étaient des incompétents, à son avis.
C'est une gang de pas bons là-dedans! C'est pas prestigieux.
Des propos que rejette du revers de la main Claire Boulanger, qui était membre du conseil d'administration à l'époque.
« Nous avons eu le plaisir de la rencontrer peut-être trois minutes à
son bureau. Elle n'avait vraiment aucune affinité pour la Société
immobilière. Elle ne nous connaissait pas du tout. [...] Alors, je ne
sais pas où elle prend ses propos que "c'est une gang de pas bons" »,
dit Mme Boulanger, ajoutant avoir siégé avec des gens de bonne foi, qui
travaillaient fort et prenaient au sérieux leur mandat à la SIQ.
Selon Mme Boulanger, le conseil d'administration a été induit en erreur par Marc-André Fortier lorsqu'il était pdg.
Mise à pied de Marc-André Fortier
Si Monique Jérôme-Forget a embauché le pdg Marc-André Fortier en 2003, c'est aussi elle qui l'a renvoyé. Photo : Radio-Canada/Jasmin Simard
En 2008, le vérificateur général informe Mme Jérôme-Forget
d'irrégularités dans les comptes de dépenses du pdg de la SIQ. On y
retrouve des invitations à des parties de golf et des « dépenses
absolument incroyables », se rappelle Mme Jérôme-Forget. Elle le met à
pied sur-le-champ.
M. Fortier sera d'ailleurs poursuivi par son ancien employeur pour
des dépenses injustifiées. Le tribunal l'a condamné à rembourser
75 000 $.
Lors de son procès, il a déclaré qu'il avait été nommé à la tête de
la SIQ après avoir exercé des pressions sur des personnes « pesantes »
au PLQ.
« On m'a demandé de le rencontrer. Je n'ai pas été éblouie par M.
Fortier, je dois vous avouer candidement », dit Monique Jérôme-Forget,
se rappelant sa rencontre avec l'homme après la prise du pouvoir des
libéraux en 2003.
Malgré tout, elle confirmera sa nomination qui lui est recommandée
par le Secrétariat aux emplois supérieurs, qui relevait du premier
ministre de l'époque, Jean Charest.
Radio-Canada a appris que Marc-André
Fortier, pdg de la SIQ de 2003 à 2008, et les collecteurs de fonds
libéraux William Bartlett, Franco Fava et Charles Rondeau se seraient
partagé près de 2 millions de dollars dans le cadre de prolongation de
baux.
Plusieurs documents obtenus lors de notre
enquête démontrent que la SIQ opte la plupart du temps pour des baux de
10 ans et moins.
Pourtant, en 2004, la société d’État a signé
un bail de 17 ans pour la location de presque tous les étages du plus
important édifice de la place D’Youville, à Québec.
Deux mois plus tard, le gestionnaire de
l’immeuble aurait donné l’ordre de virer 1,25 million de dollars d’une
banque du Liechtenstein à un compte en Suisse.
La majorité de cette somme aurait ensuite pris le chemin de quatre comptes aux Bahamas.
Le manège se serait répété en 2006 lorsque
la SIQ a signé des baux de 20 et 25 ans pour deux autres immeubles à
Québec.
Cette fois, le gestionnaire aurait versé 2,1
millions de dollars à un consultant en immobilier. L'argent aurait
ensuite transité de Montréal vers une banque en Belgique et dans
plusieurs autres comptes en Suisse.
Au bout de la chaîne, 902 000 $ auraient été
déposés dans un compte de William Bartlett, qui en plus d’être un
collecteur de fonds du PLQ est un ancien vice-président de la SIQ.
Il aurait transféré la moitié de cette somme
dans une banque des Bahamas. De là, trois traites bancaires auraient
été émises aux noms de Marc-André Fortier (170 000 $), de Charles
Rondeau (100 000 $) et de Franco Fava (100 000 $).
Les gestionnaires d’immeubles nous ont dit
ne pas savoir qui a bénéficié ultimement des sommes d’argent.
MONTRÉAL – Le comptable agréé Francesco Fiorino ainsi que deux de ses complices, les anciens fonctionnaires de l'Agence du revenu du Canada (ARC) Gennaro Di Marzio et Nicola Iammarrone feront face à des accusations pour des fraudes estimées à 4,5 millions $, a affirmé la GRC par communiqué jeudi matin.
Fraude de 4,5 millions
Trois hommes arrêtés
Les trois hommes auraient établi un système permettant d’éviter de payer l’impôt fédéral.
En demandant une certaine somme d’argent à ses clients, le comptable de 54 ans Francesco Fiorino leur promettait de payer moins d’impôts. Il offrait par la suite un montant d’argent à certains fonctionnaires de l’ARC dans le but de contourner les contrôles fiscaux.
De leur côté, les fonctionnaires Di Marzio, 49 ans, et Iammarone, 53 ans, s’occupaient de distribuer des pots-de-vin à d’autres fonctionnaires à leur service pour qu’ils participent à ce stratagème.
Le comptable Francesco Fiorino avait déjà été arrêté en août dernier, en même temps que les entrepreneurs Tony Accurso et Francesco Bruno, de B.T. Céramique, dans un précédent volet de cette enquête. À l’époque, Fiorino avait en sa possession un «plan d’action» détaillé décrivant comment protéger des entreprises appartenant aux deux entrepreneurs des inspections fiscales de l’ARC.
Les trois hommes arrêtés jeudi feront face à plusieurs accusations, dont celles de corruption de fonctionnaires, d’abus de confiance par un fonctionnaire public, de fraude envers le gouvernement et de fraude. Ils comparaîtront le 4 juillet à Montréal.
La GRC mentionne qu’un autre individu a été arrêté dans le cadre de cette opération afin d’être interrogé et qu’il pourrait être accusé.
Cette enquête, nommée projet Coche, a été amorcée par la GRC en 2008 et a pour but d’enquêter sur des allégations de corruption de fonctionnaires à l’ARC.
