Recours collectif revenu Quebec vol les Quebecois avec complice revenu Canada
Victime de revenu Québec
23 juin 2019
impôt, vol, Ouèrnement, wouèrnement, gouvernement, recours
Des milliers de Québécois volés avant jugement ,impossible d’avoir une défense juste & équitable.
petition24.net (vous enverons un courriel voir a acepte votre signature .)
avons-nous le droit & le devoir de refuser de payer de fausses factures recu par l'impot ?
Actions illégales perpétrées sans répit contre
mon entreprise, moi et ma famille : j'ai été accusé à tort ( 2007 ) de
fausses facturations, appropriation de fonds par revenu Québec et
Canada. Ma femme, à l'époque où ces fausses accusations se sont
produites, était administratrice de l'entreprise ( c’est elle qui a
passé les examens financiers gouvernementaux à l'ouverture de
l'entreprise ) car moi Dysphasique & Dysorthographique .( Donc
impossible pour moi d’être administrateur ) Après accusations des
percepteurs d'impôt, due à une vérification abusive à commission ( le
percepteur d'impôt devait aller chercher 1000 dollars / l'heure où plus
pour obtenir un bonus en % des sommes de ses vérifications. S’il ne va
pas chercher 1000 dollars/ l'heure il y a de grandes chances de perdre
son emploi. Suite à un appel du vérificateur en 2007 . Première phrase
qu'il me dit est : « C’est quoi que je saisis ». Je réponds : « J'ai
toujours payé mes dus partout » . Il me répond : « Tu dois plus d’un
million ». Je lui demande de me laisser un peu de temps pour comprendre
ce qui se passe. Arrivé chez moi, je fouille dans les classeurs et
bureaux où ma femme administre mon entreprise. Je trouve un tiroir de
bureau avec plein de lettres pas ouvertes. Donc, je me renseigne pour
avoir un rendez-vous avec un avocat fiscaliste pour contester ces avis
de cotisation. Il me dit de faire une expertise psychiatrique de ma
femme car ce n'était pas normal de laisser plein de lettres non
décachetées. Donc première expertise : dépression majeure chronique.
Revenu Québec la refuse . Donc l'avocat fiscaliste me réfère un autre
psychiatre ( dépression majeure chronique & autre ). Revenu Québec
et Canada acceptent ce diagnostic. L'avocat fiscaliste me demande 500
mille dollars pour cette cause ( impossible car je les ai en valeurs
mais pas en liquide ). Revenu Québec et Canada avaient saisi le compte
de banque entreprise. Quand ils ont saisi ( compte entreprise ) j'ai dû
engager 3 autres avocats et faire une demande de prêt à ma banque car
je devais payer les employés, fournisseurs de matériaux et les 4
avocats . Premier avocat, car la commission de la construction du Québec
me poursuit en justice. Deuxième avocat, plusieurs ont vu une
opportunité de ne pas me payer car plusieurs entreprises au Québec
savent que quand le fisc attaque, les chances de faire faillite avant
jugement sont très grandes. Ils ont levé des hypothèques légales sur
tous mes biens privés & entreprises, comptes à recevoir de
l'entreprise , comptes de banque entreprise ( aucune banque ne veut plus
me prêter car trop risqué ) . Une lettre a été envoyée à tous ceux
pour qui je travaillais : que toutes sommes dues devaient leur être
remises sous peine de poursuites. Plus personne ne m'engageait pour ne
pas risquer d'être poursuivie. Les comptes à recevoir de l'entreprise,
hypothèque légale sur mon camion, les allocations familiales saisies (
plus ou moins $45,000 ),en plus ils me rajoutent une poursuite
concernant les allocations familiales. J'ai 6 enfants donc 4 adolescents
habitant chez moi. A plusieurs moments je n'avais que 50 dollars par
semaine pour faire vivre ma famille, payer l’ épicerie, les factures
d’électricité, l'école, l’habillement , etc. , etc. . Dues à toutes ces
saisies, les assurances ne voulaient plus m'assurer. Mme El Kabira
Guesmi (mai 2009) tous les sous-traitants ont vraiment rendu les
services donc pas de fausses factures, je ne me suis pas approprié de
fonds. Tout ce que j'ai fait était légal. Mais je devais payer malgré
toutes les taxes de mes sous- traitants qui ont tous été poursuivis par
revenu Québec et Canada. Qui ont tous payé leurs dus et je devais leur
signer une décharge que je ne les poursuivrais pas en justice.( ce que
j'ai refusé même mon avocate de l'époque les trouvait illégaux ). Ce qui
affecte grandement ma vie familiale, amis et toute personne en contact
avec moi. Épuisé financièrement, mentalement et émotionnellement,
j'étais rendu avec un mauvais caractère. Dans cette période d'abus, j’ai
subi plusieurs opérations pour membres fracturés dus au manque de
concentration causé par ces actions illégales. A plusieurs reprises,
j'ai demandé l'aide du gouvernement pour m'aider financièrement durant
ces mois de convalescence et ils ont toujours refusé . En mars 2013,
une entente entre eux et moi : les avis de cotisation sont réduits à
$33,000 qui est déductible pour mes propriétés privées au lieu de plus
de $1,800,000 . Revenu Québec a signé sous menace de mon avocat
fiscaliste qui leur dit que si on va devant le juge avec un dossier
pareil, le jugement va être dévastateur contre vous. Une heure ouvrable
avant d'aller en cours de justice, Revenu Québec et Canada signent,
mais il y a une clause à ce document : si une des parties ne respecte
pas l'entente signée , tout les procédures recommenceront au tout début
4 mois plus tard, je doute qu'ils ne vont pas respecter l'entente donc
je me rends à l'évidence que je devrai abandonner ma famille, mon
entreprise, mes biens, mes amis, etc. etc.. Souhaitant sortir ma
famille de cet enfer , j'ai signé les procédures de divorce. J'ai donné à
mes enfants et à ma femme tous les biens de la maison , du garage et
articles de collection. Je devais les préparer à leur nouvelle vie vu
que je ne pouvais plus être leur soutien parental. Le 5 septembre 2013,
je suis parti vivre à Calgary .Dans les 2 premières années, j'ai dû
payer $17,000 à Revenu Canada, une grande dépression s’est emparée de
moi. La difficulté à obtenir justice, honnêteté, impartialité, malgré
que l'article 122 , 132 , 137 les rendent passible d'emprisonnement.
Aucune honnêteté ou impartialité ne m’a été accordée. De plus tous les
organismes gouvernementaux ont refusé toutes mes demandes. Ils m’ont
volé $1,000,000 sans les déduire sur la nouvelle avis de cotisation de
2014 . C’est illégal et un vol . Il y a plus ou moins 10 ans, j'ai
ouvert 2 sites sur Facebook : victime de revenu Québec et abus de
pouvoir de revenu Québec, pour expliquer mon histoire d'horreur avec le
fisc et pour voir s’ il y en avait d'autres dans le même cas. Un de mes
premiers contacts a été Jean Yves Archambault qui a gagné contre le
fisc. Le jugement est dévastateur, malhonnête, falsification de
documents des vérificateurs, abus de toutes sortes, preuves de
vérificateurs à commission illégale et bien d'autres. Ils ont été en
appel du jugement à 2 autres reprises mais Jean-Yves Archambault a
gagné quand même. Une vraie discrimination envers les québécois. Voici
une petite partie de l'enfer que Revenu Québec et Canada nous ont fait
vivre à ma famille et à moi.
Alain Lebeuf victime de revenu Quebec (facebook) Contacter l'auteur de la pétition
