Les juges pensent a diminuer d'un an les peines ,des causes de 32,000 dossiers

La grève des procureurs de la Couronne a ajouté à la lourdeur du système judiciaire. Avec la nouvelle convention collective, la grève générale illimitée ne peut plus faire partie des moyens de pression.  © Agence QMI

Si la grève des procureurs de la Couronne a paralysé l’appareil judiciaire pendant seulement 15 jours, en février dernier, elle aura laissé d’importantes traces dans un système déjà embourbé. Plus de 32 000 dossiers ont été reportés, a appris le Journal.

À LIRE ÉGALEMENT: Tableau cumulatif des dossiers reportés pendant la grève VOTRE OPINION : Que pensez-vous des nouveaux délais dans le traitement des dossiers ?

Selon les données fournies par le Directeur des poursuites criminelles et pénales ce sont exactement 32 300 dossiers qui ont été remis à une date ultérieure.

La région du Sud du Québec (comprenant notamment Longueuil, Sherbrooke et Saint-Jean-sur-Richelieu) a été la plus touchée avec 8 817 causes reportées, soit plus du quart (27 %) du nombre total.

Seulement à Montréal, les juges ont dû remettre 6 147 dossiers au criminel et 1 307 au pénal.

Attente interminable

Bien qu’il soit difficile d’estimer le temps nécessaire pour effacer les retards, on peut facilement s’imaginer qu’une victime d’agression sexuelle doit vivre un an de plus dans l’angoisse en attendant de pouvoir témoigner contre son agresseur.

Un témoin dans une cause de meurtre pourrait lui aussi attendre plusieurs mois avant de pouvoir enfin expliquer ce qu’il a vu et finalement tourner la page.

Un accusé peut lui aussi trouver le temps long avant que justice soit rendue.

La présidente de l’Association québécoise des avocats de la défense, Me Joëlle Roy, estime que la grève a eu « des conséquences déplorables tant pour les accusés que pour les victimes ».

« La grève n’était pas le moyen de pression idéal. On n’a seulement pelleté les problèmes par en avant », se désole-t-elle.

Droit accordé

Appelé à commenter, Me Christian Leblanc, président de l’Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales admet que la grève n’était pas le moyen de pression le plus efficace.

« C’est le droit que le gouvernement a tout de même voulu nous accorder. Nous l’avons donc exercé », explique-t-il.

Ce droit a par contre été retiré dans la nouvelle convention collective.

« C’est une bonne chose. C’est impossible de paralyser les tribunaux de cette façon tous les cinq ans si on ne s’entend pas avec le gouvernement », affirme Me Leblanc.

Du côté du Barreau du Québec, le directeur général, Claude Provencher, se dit « interpellé ». « Nous entendons vérifier la nature de ces dossiers et faire le point sur la situation. Nous tenons à ce que la justice soit rendue dans un délai raisonnable », assure-t-il

Samedi dernier, les procureurs ont entériné à 99,4 % l’entente de principe intervenue quelques jours plus tôt entre l’Association et le gouvernement. 

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un pas vers la légalisation de la marijuana

© Agence QMI / Archives

OTTAWA – Les ministres de la Justice, Rob Nicholson et celui de la Sécurité publique, Vic Toews, affirment que la police ne fera pas des pieds et des mains pour attraper ceux qui feront pousser quelques plants de marijuana chez eux, mais ils préviennent que les peines sont sévères pour ceux qui en cultivent plus de six.

Les ministres ont comparu devant un comité parlementaire jeudi pour discuter de la Loi sur la sécurité des rues et des communautés; un projet de loi omnibus qui prévoit des peines minimales obligatoires et qui cible notamment les prédateurs, les trafiquants de drogue et les récidivistes violents.

«Le projet de loi est très clair. Si vous êtes dans l'entreprise de la culture de marijuana et que vous avez entre six et 199 plantes, vous serez visés par les dispositions de la loi si vous êtes un trafiquant», a affirmé Vic Toews.

Les ministres contestent aussi les estimations du NPD, qui avance qu’il en coûtera 20 milliards $ au cours des cinq prochaines années pour mettre en œuvre la loi.

Le gouvernement Harper estime plutôt que la section du projet de loi portant sur la lutte contre la drogue coûtera 67 millions $ sur cinq ans.

Sur la question des peines minimales obligatoires, les ministres ont reconnu que davantage de criminels seraient «poussés» vers des pénitenciers fédéraux plutôt que dans des institutions carcérales provinciales, en raison des peines qui excéderont les deux ans.

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La justice de l'enfer est a l'endroit ?

Claude Robinson  ©Eric Bolte/Agence QMI

Affaire Claude Robinson

Cinar refuse de payer

MONTRÉAL – La compagnie de production Cinar a demandé vendredi à la Cour d’appel du Québec la suspension de l’application de son jugement rendu dans l’affaire Claude Robinson, a rapporté Radio-Canada.

Dans un jugement rendu le 20 juillet dernier, la Cour d’appel avait ordonné à Cinar et ses associés de verser 2,7 millions $ plus les intérêts au créateur Claude Robinson pour le plagiat de son œuvre «Robinson Curiosité» en 1995.

Claude Robinson s’est montré très déçu de ce jugement de la Cour d’appel qui ne lui accordait pratiquement que la moitié des dédommagements que lui avait attribués la Cour supérieure en 2009.

«On dit que pendant 16 ans j'ai eu raison de poursuivre, avait-il déclaré à la suite du jugement de la Cour d’appel. J'ai dit la vérité. On confirme que c'est un plagiat et là on me punit. Je ne comprends pas.»

Estimant que cette somme réduite ne lui permettrait même pas de rembourser ses avocats, il a décidé de poursuivre sa bataille en Cour suprême du Canada.

Cinar craint toutefois qu’en versant maintenant le montant dû, elle ne puisse pas le récupérer si jamais la Cour suprême casse le jugement de la Cour d’appel.

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Naissance: Bébé Morin,le Doc lui aurait donné une claque en pleine face plutôt que sur les fesses

La sécurité et l'image de la Cour municipale de Montréal ne seront pas compromises par le retour au travail du greffier Robert Morin, malgré son tempérament bouillant et ses préjugés envers les avocats de la défense.

C'est du moins ce que vient de conclure la Cour supérieure en confirmant, au grand dam de la Ville de Montréal, que le greffier pourra réintégrer ses fonctions en dépit de ses nombreux écarts de conduite.

La Ville l'avait congédié après qu'il eut traité un avocat de la défense d'«cr... de baveux » et menacé de lui «câl... (son) poing sur la gueule» en pleine salle d'audience, devant témoins, le 16 septembre 2008.

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L'informatrion viendrait du public = une "Taupe", c'est pareil ?!!

Des trafiquants de stupéfiants ont été arrêtés par la police.  © Stéphane Grégoire/Agence QMI

MONTRÉAL – Un réseau de trafiquants de cocaïne relié à la mafia a été la cible de plusieurs perquisitions, mercredi, dans la grande région de Montréal.

La Division des enquêtes sur le crime organisé Ouest de la Sûreté du Québec a exécuté une trentaine de mandats de perquisition afin de recueillir des éléments de preuve contre une organisation criminelle impliquée dans le trafic de stupéfiants.

Les policiers ont ainsi pu procéder à la saisie d’importantes quantités de drogue, dont environ 20 000 comprimés de drogue synthétique et 45 kg de cannabis. Les autorités policières ont également mis la main sur plusieurs armes prohibées, une douzaine de véhicules, un bateau et trois motoneiges.

Les perquisitions visaient un réseau d'importation de cocaïne. Selon un communiqué, l'enquête a démontré que ce réseau serait relié au milieu du crime organisé italien et mènerait ses activités criminelles principalement à partir de la grande région de Montréal. Les perquisitions ont notamment eu lieu à Montréal, Laval, Terrebonne, Le Gardeur et sur la Rive-Sud.

Cependant, aucune arrestation n’était prévue.

Au total, 270 policiers de la Sûreté du Québec, du Service de police des villes de Montréal, Laval, Repentigny et Terrebonne, ainsi que des membres de la GRC ont été impliqués dans cette opération.

L’enquête, menée par la SQ, a débuté en mai 2009 à la suite d'informations reçues du public. Les motards également visés

Plus tôt en matinée, la police de Montréal a pour sa part mené une opération contre un réseau de trafiquant de stupéfiants relié aux motards criminalisés dans le quartier Hochelaga-Maisonneuve.

Les policiers devaient effectuer sept perquisitions dans des résidences du secteur, qui devaient mener à des arrestations.

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Frank Berton et Geoffrey Maher,deux wouèreux de Québec

©Archives

Deux policiers accusés d'avoir laissé un détenu se faire tabasse

QUÉBEC – Deux policiers de Québec, Frank Berton et Geoffrey Maher, devront subir un procès à l'automne prochain pour avoir fermé les yeux et laissé deux co-détenus battre un pédophile dans un fourgon cellulaire, avant son transport vers le Palais de justice.

L'affaire remonte à août 2009. Un des policiers aurait appris que deux détenus avaient l'intention de tabasser un troisième détenu, un pédophile de 61 ans. Or, celui-ci s'est retrouvé assis entre les deux individus dans le fourgon cellulaire, et ils lui ont infligé une sévère raclée.

À l'origine, une troisième policière, Ariane Chrétien-Castonguay, avait été accusée dans cette affaire, mais les accusations sont tombées faute de preuves.
On aurait besoin de copwatch !

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L'acquittement de 31 Hells Angels,.......sinon un procès échelonné sur 50 ans

Au lendemain de l'acquittement de 31 Hells Angels, le bâtonnier invite Québec à investir rapidement dans l'appareil judiciaire pour mener à bien les mégaprocès, sans quoi ce sera le désastre.

«Le jugement d'hier ne signifie pas la fin des mégaprocès. Mais si nous choisissons de lutter contre le crime organisé, il faut s'assurer que nous serons capables de le faire», dit Me Gilles Ouimet.

Selon lui, la décision rendue mardi par le juge James L. Brunton de la Cour supérieure de libérer 31 accusés de l'Opération SharQc et de casser les accusations de trafic de stupéfiants et de gangstérisme ne doit pas rester lettre morte.

Il croit qu'il faut d'abord ramener le projet de loi C-53, qui donne davantage d'outils aux juges lors du rappel des Communes, puis augmenter le nombre de magistrats et de procureurs de la Couronne.

Comité ad hoc

En 2004, alors que les mégaprocès qui ont découlé de l'Opération Printemps 2001 étaient toujours d'actualité, le Barreau du Québec avait mandaté un comité ad hoc pour se pencher sur les mégaprocès qualifiés alors de «nouvelles réalités».

Dans un rapport d'une vingtaine de pages auquel le juge Brunton a d'ailleurs fait référence à quelques reprises en rendant sa décision mardi, le comité prévenait déjà les autorités qu'elles devaient «s'adapter» et que les mégaprocès généraient de «mégaattentes dans la population qui, si elles sont déçues, auront un impact sur le public».

«Sept ans plus tard, nous avons évolué, mais très peu. Il faut augmenter le financement général de la justice au Québec, autrement ce sera le désastre», dit-il.

Réalisme

Des procureurs de la Couronne interrogés par leJournal ont également indiqué qu'ils ne croyaient pas que la décision du juge Brunton marquait pour autant la fin des mégaprocès au Québec.

«Il va falloir être plus réalistes cependant et accuser au total 12 ou 15 personnes à la fois. Il faut que cela se poursuive, sinon la Loi sur le gangstérisme aura été adoptée pour rien», nous a confié l'un d'eux.

«C'est sûr que cela va avoir un impact. Il va falloir s'ajuster, mais c'est le système judiciaire qui devra avant tout s'adapter», a renchéri un policier de haut rang sous le couvert de l'anonymat.

"Nous essayons de rapetisser les enquêtes, mais il ne faut pas oublier que SharQc était une enquête exceptionnelle et que la dernière aussi importante, Printemps 2001, remonte à huit ans.

«Nous allons continuer de nous attaquer aux grosses organisations. On va le faire différemment. Mais il ne faut pas oublier que la décision du juge Brunton a été portée en appel », conclut le policier.

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Des débats enflammés

«Tant d'efforts policiers anéantis. À cause de quoi ? À cause d'une planification médiocre, d'une mauvaise gestion du procès (...)»

«Depuis des mois, le gouvernement affirme qu'il veut voir les criminels en prison, pas à la télévision. Hier, ce qu'on voyait à la télévision, c'étaient des criminels qui sortaient de prison. Gâchis.»

- Pauline Marois, chef de l'opposition

«Une improvisation totale pour ce qui est, pourtant, le plus gros procès criminel de l'histoire du Québec.»

«C'est un triste jour pour la justice, une victoire pour les motards. M. le ministre, vous êtes responsable. (...) À quand, un vrai ministre de la Justice?»

«On aimerait ça sentir un peu d'imputabilité.»

- Véronique Hivon, Parti québécois

«Quel résultat spectaculaire ! Des milliers d'heures de travail des policiers mises à la poubelle.»

«Est-ce qu'il y a encore, en cette salle, une seule personne qui lui fait confiance, le ministre de la Justice ?»

- Sylvie Roy, Action démocratique du Québec

«On n'est pas obligé de dire que le jugement est la vérité absolue. Moi, je crois à l'expertise et l'expérience de nos procureurs.»

- Jean-Marc Fournier, ministre de la Justice

REF.:

Le Ministre Fournier = Fou et nier, "On n'est pas obligé de dire que le jugement est la vérité absolue"

Justice

Le ministre bombardé

La décision fort controversée du juge James Brunton de libérer 31 membres ou associés des Hells Angels, mardi, a donné lieu à un débat enflammé à l'Assemblée nationale, hier, où le ministre de la justice a dû essuyer des salves bien senties qui venaient de ses adversaires.

À LIRE ÉGALEMENT: 31 Hells relâchés dans la nature

Tant la chef péquiste Pauline Marois que les critiques en matière de justice des partis d'opposition se sont relayés pour questionner le ministre Jean-Marc Fournier quant à la gestion de la justice au Québec

On ne s'est pas gêné pour accuser le gouvernement de vouloir faire dérailler «le plus important procès criminel de l'histoire du Québec».

Dans un jugement bien étoffé, le juge Brunton estimait, essentiellement, que la tâche était si grosse pour juger certains présumés motards arrêtés dans la rafle anti-motards historique SharQc, en avril 2009, qu'il était impossible de tenir leur procès avant des années. Un délai jugé déraisonnable par le magistrat.

Le juge de la cour supérieure a asséné de solides coups à Québec, reprochant d'avoir choisi d'accuser autant de gens (155 accusés) pour autant de crimes, sans s'assurer que les infrastructures étaient en place pour tenir de telles tribunes. Il manque des salles et des juges, notamment.

Improvisation

Il n'en fallait pas plus aux partis d'opposition pour sauter dans l'arène et décocher des tirs vers le ministre de la Justice et Procureur général Jean-Marc Fournier (voir tableau en page 6).

Pauline Marois a utilisé des mots lourds de sens pour qualifier cet échec du système : elle parlait d'un «jugement accablant», de «conséquences désastreuses », de «gâchis».

Sa collègue Véronique Hivon parlait d'«improvisation totale».

Le ministre Fournier a répondu timidement, risquant, notamment, une réponse qui mettait en doute le jugement: «On n'est pas obligé de dire que le jugement est la vérité absolue», a-t-il indiqué.

Grande déception et désaccord

Le ministre a indiqué sa «grande déception» et son «désaccord» face à ce jugement.

En fin de matinée, c'était au tour du directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP), Me Louis Dionne, de réagir, pour la première fois, au jugement lors d'un point de presse.

Me Dionne s'est bien défendu d'avoir improvisé toute l'opération qui, selon lui, a été planifiée de longue date.

«Dès le départ, le DPCP considérait sérieusement l'impact et la gestion des accusations sur l'administration de la justice, et il était d'avis que tous les accusés pouvaient subir leur procès dans des délais raisonnables», a dit Me Dionne.

D'ailleurs, a-t-il expliqué, l'idée d'inclure, dans un même acte d'accusation, tous les accusés visait à traiter les requêtes préalables aux procès au même moment.

Toutefois, le plan de match du DPCP n'a pas été celui qui a été adopté par la cour.

Même le sénateur fédéral conservateur Pierre-Hugues Boisvenu a mis son grain de sel dans l'affaire, invitant le Québec à faire un «examen de conscience».

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En 10 ans,elle n'a rien fait pour corriger la situation et lui n'a pas consulté un psychologue

Extrait du procès Turcotte :

Véritable histoire d'amour

Témoignant hier pour sa propre défense, Guy Turcotte s'est livré au récit d'une véritable histoire d'amour avec la mère des enfants qu'il est accusé d'avoir assassinés.
L'homme de 39 ans a été assermenté sur la Bible et a témoigné durant une heure, au premier jour de sa défense, après que sa mère et son frère Gilles eurent rendu témoignage.
Sans menottes et sans entrave aux pieds, Turcotte a pris place à la barre des témoins tout de noir vêtu. Il par-lait d'une voix plutôt lente, douce, parfois hésitante, peu assurée.
Lorsque la greffière lui a demandé quelle était sa profession, il a répondu : «J'étais cardiologue.»
Après avoir entretenu les sept femmes et cinq hommes du jury de son enfance et de ses études (voir autre texte), Turcotte a décrit en détail sa rencontre et ses premières années de vie avec Isabelle Gaston, celle qui a partagé sa vie pendant 10 ans et avec qui il a eu deux enfants.
C'est lorsqu'il étudiait en troisième année de médecine, à l'Université Laval, qu'il a rencontré par hasard Mme Gaston, dans un bar de Grande-Allée. Ils ont discuté toute la soirée.
Tombé en amour
«Je suis tombé en amour cette journée-là», résume-t-il.
Dans la salle d'audience, Turcotte prend des pauses et sanglote à certains moments, quand il est question de ces débuts amoureux.
«C'est une fille souriante, pleine d'énergie, une belle fille, une fille qui a du leadership, qui est intelligente, qui a de la facilité à communiquer, beaucoup d'entregent. Elle a beaucoup de charme.»
Contrairement à lui, elle a aussi beaucoup d'assurance.
«Je la trouve vraiment hot», dit-il, s'estimant chanceux d'être avec une telle fille.
«J'avais jamais été avec une fille aussi bien que ça», dira Turcotte.
Mais elle est difficile à conquérir et Turcotte mettra beaucoup d'énergie.
«Je veux que ça marche, dit-il. Cette fille-là, je suis en amour avec.»
Remise en question
Ils prennent un premier appartement ensemble en juillet 2000. Mais les disputes se font nombreuses.
Dans l'année qui suit, Turcotte part une semaine aux États-Unis, à un congrès au cours duquel il réfléchit sur son avenir et ne passe pas un seul coup de fil à son amoureuse.
À son retour, les choses dégénèrent en une dispute monstre.
«Elle est fâchée, mais vraiment fâchée. Je ne l'ai jamais vue fâchée comme ça», témoigne Turcotte.
Fiançailles romantiques
Il admet lui avoir donné une «claque au visage», ce à quoi elle a répliqué de la même façon.
«Je suis resté figé», se souvient-il.
Après une séparation de quelques mois, ils reprennent la vie commune et les affaires se replacent. Tellement que lors d'une randonnée au mont Washington, ils se fiancent.
Dans une belle auberge, ils ont bu une bouteille de champagne pour sceller ces fiançailles.
«C'est super-romantique, se souvient-il. C'est des beaux souvenirs, des moments magiques.»

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