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vendredi 7 juin 2013

La caisse secrète de la SQ , le 4242 ?

Vol, fraude et abus de confiance à la SQ - Un ex-haut gradé de la SQ accusé et libéré
 
Photo Agence QMI / Archives

Vol, fraude et abus de confiance à la SQ

Un ex-haut gradé de la SQ accusé et libéré

MONTRÉAL – Denis Despelteau, un ex-haut gradé de la Sûreté du Québec accusé d'avoir touché frauduleusement des centaines de milliers de dollars provenant du Fonds de dépenses secrètes de la police provinciale, a pu recouvrer sa liberté provisoire à la suite de sa comparution, mardi, au palais de justice de Montréal.
Arrêté lundi, l'ancien inspecteur chef est inculpé de vol aux dépens du gouvernement et de la SQ, de fraude, d'abus de confiance et de fabrication de faux document.
Selon nos informations, d'autres développements seraient d'ailleurs à prévoir bientôt dans l'enquête ministérielle menée depuis plus de quatre mois dans cette affaire.
Devenu consultant en relations de travail pour la SQ après sa retraite, ses services auraient été rémunérés en cachette avec l'argent du Fonds de dépenses secrètes de la SQ, qui est strictement réservé aux enquêtes, entre 2011 et 2012.
Le résident de Sainte-Julie a notamment touché 200 000 $ comme négociateur patronal au renouvellement de la convention collective de la SQ, en 2011. Toutefois, sa faillite en 2007, alors qu'il devait plus de 200 000 $ en impôt au fisc, et ses démêlés actuels avec Revenu Québec - qui lui réclame plus de 160 000 $ - ne lui permettaient pas d'obtenir de contrat public avec la SQ.

Privé de son passeport

Visiblement mal à l'aise dans la boîte des accusés, l'ancien policier a été invité à se tenir debout à deux reprises par la juge Nathalie Fafard avant de s'exécuter.
L'homme de 61 ans s'est vu imposer une série de conditions à respecter par la juge, après que la Couronne a accepté qu'il soit remis en liberté jusqu'à l'issue des procédures judiciaires.
Il a notamment dû remettre son passeport et s'engager à ne pas quitter le pays jusqu'à nouvel ordre.
De plus, il lui sera interdit d'entrer en contact avec l'ex-directeur général de la SQ, Richard Deschesnes, de même qu'avec trois anciens adjoints de ce dernier, soit Steven Chabot, Jean Audette et Régis Falardeau.
M. Deschesnes - qui a été remplacé en octobre, avant la fin de son contrat, par Mario Laprise à la tête de la police provinciale - a été suspendu par la SQ en décembre, tout comme M. Audette, lorsque le ministre de la Sécurité publique, Stéphane Bergeron, a ordonné la tenue d'une enquête criminelle dans cette affaire.
Steven Chabot, qui fut le grand patron des enquêtes à la SQ avant de prendre sa retraite, est aussi visé par l'enquête, relativement à une prime de départ qu'on le soupçonne provenir de ce fonds.




Cette caisse secrète de la SQ — communément appelée le «4242» en raison du numéro du formulaire utilisé par les enquêteurs qui font la demande à leurs supérieurs pour autoriser ces dépenses — sert exclusivement à financer des enquêtes policières, notamment sur le crime organisé, et à payer des délateurs, agents d'infiltration et indicateurs de police.


Policier blanchi: abus de pouvoir,force excessive,fellation,agression sexuelle,suspendu,réembauché ?

Justice - Policier accusé d'agression sexuelle acquitté
Le policier était soupçonné d'avoir agressé une jeune femme en 2010 
Photo Fotolia

Justice

Policier accusé d'agression sexuelle acquitté

Accusé d'agression sexuelle sur une jeune femme de 20 ans, l'agent Jeffrey Greetham, du Service de police de Gatineau, a été acquitté mardi après-midi, presque deux ans jour pour jour après le début des procédures judiciaires.

Le policier de 45 ans était soupçonné d'avoir agressé sexuellement une jeune femme au printemps 2010, mais n'était pas en uniforme au moment des faits allégués.
Il avait d'abord été suspendu sans solde l'automne suivant, puis congédié quelques mois plus tard et ce, même si aucune accusation criminelle n'avait encore été déposée contre lui.
Puis, coup de théâtre en janvier dernier : la Cour supérieure du Québec a ordonné à la Ville de Gatineau de réembaucher immédiatement Jeffrey Greetham, licencié 23 mois plus tôt.

La direction réagit

C'est par le biais d'un communiqué laconique que la direction du Service de police de Gatineau a réagi, mardi après-midi, à l'acquittement de Jeffrey Greetham.
«Bien que cet acquittement mette officiellement fin aux procédures judiciaires en droit criminel, M. Greetham devra demeurer en retrait administratif tant que les démarches disciplinaires ne seront pas terminées. La Ville de Gatineau est en demande de révision judiciaire de la décision du tribunal administratif du Québec qui obligeait la Ville à réintégrer M. Greetham au travail jusqu'à ce que son procès criminel soit terminé. La révision sera entendue le 5 février 2014 devant la cour du Québec», peut-on lire dans le communiqué.
Puisque le processus de révision judiciaire est toujours en cours, la direction du corps policier gatinois s'est refusé à tout commentaire concernant ce dossier.

Passé trouble

Les récents démêlés judiciaires de l'agent Greetham embarrassent inévitablement le Service de police de Gatineau. D'autant plus que Jeffrey Greetham n'en est pas à ses premières frasques depuis qu'il a joint les rangs de ce corps policier.
En 1999, le comité de déontologie policière du Québec avait recommandé sa destitution pureet simple, après qu'il eut été surpris, en uniforme, durant ses heures de travail, se faisant faire une fellation par deux femmes dans un bar du secteur de Buckingham.
En appel, la cour du Québec avait toutefois changé la sentence de destitution pour une suspension de 40 jours, et la police de Gatineau avait dû réembaucher Greetham.
Quelques années plus tard, en 2003, le comité de déontologie policière avait reproché à l'agent Greetham d'avoir «manqué de jugement et fait preuve d'une ignorance inacceptable» pour avoir abusé de son pouvoir en arrêtant un jeune homme avec une force excessive sans motif raisonnable.





Il avait alors été suspendu sans solde pour une période de 23 jours.


Impôt Québec: Une très faible portion des 246 millions $ sera récupéré par Revenu Qc


Impôts - L'État souffre d'un manque à gagner de 266 M$
Le Vérificateur général du Québec, Michel Samson. 
Photo Archives / Agence QMI

QUÉBEC - Les contribuables qui ne produisent pas de déclarations de revenus au fisc doivent 266 millions $ à l'État québécois, estime Revenu Québec.
En février 2013, Revenu Québec avait repéré 122 039 sociétés et 101 615 particuliers qui n'avaient pas produit de déclaration de revenus ou de taxes pour l'année 2010, selon le Vérificateur général du Québec, Michel Samson, qui a déposé son rapport annuel mardi matin à l'Assemblée nationale.
Constats du vérificateur général - reportage
Impôts: L'État souffre d'un manque à gagner de 266 M$


M. Samson a toutefois relativisé ces informations, en signalant que les sommes dues à l'État, notamment par les entreprises étaient probablement surestimées par Revenu Québec.
Dans les avis de cotisation que l'agence envoie aux entreprises prises en défaut, Revenu Québec demande 8000 $ par entreprise «sans que cette somme soit justifiée», a-t-il indiqué. Et en date du 28 février, 31 605 sociétés qui ont reçu un avis de cotisation ont déclaré devoir 14 millions $ à Revenu Québec, contrairement aux 408 millions $ estimés par l'agence.
Par ailleurs, 21 314 autres sociétés n'avaient toujours pas produit de déclaration, deux ans après la «date statutaire de production».

Plusieurs lacunes

«Il est raisonnable de croire qu'une très faible portion des 246 millions $ liés à ces avis de cotisation sera récupérée», a conclu le Vérificateur général.
«Le traitement des dossiers de non-production effectué par Revenu Québec comporte plusieurs lacunes et il n'y a pas d'harmonisation entre les (trois) directions générales ni d'intégration des processus», a constaté Michel Samson. Bien que l'État connaisse les montants impayés pour les contribuables délinquants identifiés, la somme due est réputée nulle pour ceux qui s'ajoutent à la liste des mauvais payeurs.
«Il n'y a pas d'historique et le processus fait en sorte que la somme due est nulle, par conséquent le dossier ne fait l'objet d'aucun suivi», écrit le Vérificateur. Mais des correctifs sont en cours, a-t-il ajouté, puisqu'une analyse de 2884 dossiers présumés à «somme zéro» a permis de repérer 702 cas ayant une cotisation moyenne de 948 $ par dossier.

De plus, Revenu Québec estime pouvoir récupérer 14,5 millions $ par année auprès des particuliers, dont 6,6 millions liés à la non-production de revenus, grâce à un nouveau système de repérage informatique dont le coût est estimé à 5,5 millions $.


jeudi 30 mai 2013

Moins de vente et de mise en chantier de maison,meilleur seront ........

Maison à vendre(archives)
La baisse d'activités dans le secteur de l'immobilier s'observera dans toutes les régions du Québec cette année, selon Desjardins, alors que la diminution des ventes conduit à une baisse des mises en chantier.Meilleure seront ............... les prix des logements dans un an  ?

Desjardins confirme la baisse du secteur de l'immobilier:


Le nombre de résidences vendues par l'entremise d'un courtier immobilier a chuté de 7 % en avril comparativement à la même période l'an dernier. Le marché des copropriétés est le plus touché, avec 11 % de diminution, alors qu'une baisse de 6 % des ventes est notée pour les maisons unifamiliales.
Alors que la demande s'affaiblit, le nombre de copropriétés à vendre a augmenté d'environ 25 % depuis le début de 2013 dans la province. Desjardins estime que la situation pourrait mener à un recul des prix à Québec et à Montréal pour ce type de propriété, notamment dans les gammes supérieures. Selon l'institution financière, une diminution d'environ 5 % des prix est possible d'ici un an.
Toutefois, une baisse généralisée des prix n'est toutefois pas à prévoir, puisque le marché des maisons unifamiliales demeure à l'avantage des vendeurs. On observe cependant que la diminution de la demande contribue à stabiliser les prix, qui étaient en continuelle hausse depuis quelques années. La progression générale des prix devrait être de 2,2 % au Québec cette année, comparativement à 3,9 % en 2012.
Les copropriétés accaparent environ 25 % des ventes de résidences à Québec, 30 % à Montréal et 20 % dans la province.
La construction
Par ailleurs, la baisse de régime de la construction résidentielle se poursuit. Le bilan cumulatif des quatre premiers mois de 2013 affiche un recul d'environ 20 %.
Les mises en chantier de copropriétés sont en revanche toujours élevées, bien que Desjardins estime que les mises en chantier de ce type d'habitation au Québec devraient fléchir d'environ 15 % cette année et de 10 % l'an prochain.
Nouvelles règles hypothécaires, baisse de la demande
Desjardins remarque que les nouvelles règles hypothécaires adoptées par le gouvernement fédéral ont limité les possibilités des futurs acheteurs, engageant une tendance à la baisse, particulièrement sur la vente des copropriétés.
L'institution explique la situation par le fait que plusieurs jeunes ménages qui misaient sur l'achat d'une copropriété en raison du coût nettement plus abordable que celui d'une maison unifamiliale ont dû reporter leur projet.
En juillet dernier, le gouvernement fédéral a entre autres fait passer de 30 à 25 ans la durée d'un prêt hypothécaire et a fixé le remboursement maximal brut du total des prêts hypothécaires des emprunteurs à un maximum de 39 % de leurs revenus.


dimanche 26 mai 2013

Des fonctionnaires de l’ARC (l'Agence du revenu du Canada) corrompus ?

Fraude de 4,5 millions - Trois hommes arrêtés
 
Photo Agence QMI / Archives

MONTRÉAL – Le comptable agréé Francesco Fiorino ainsi que deux de ses complices, les anciens fonctionnaires de l'Agence du revenu du Canada (ARC) Gennaro Di Marzio et Nicola Iammarrone feront face à des accusations pour des fraudes estimées à 4,5 millions $, a affirmé la GRC par communiqué jeudi matin.

Fraude de 4,5 millions


Trois hommes arrêtés

Les trois hommes auraient établi un système permettant d’éviter de payer l’impôt fédéral.
En demandant une certaine somme d’argent à ses clients, le comptable de 54 ans Francesco Fiorino leur promettait de payer moins d’impôts. Il offrait par la suite un montant d’argent à certains fonctionnaires de l’ARC dans le but de contourner les contrôles fiscaux.
De leur côté, les fonctionnaires Di Marzio, 49 ans, et Iammarone, 53 ans, s’occupaient de distribuer des pots-de-vin à d’autres fonctionnaires à leur service pour qu’ils participent à ce stratagème.
Le comptable Francesco Fiorino avait déjà été arrêté en août dernier, en même temps que les entrepreneurs Tony Accurso et Francesco Bruno, de B.T. Céramique, dans un précédent volet de cette enquête. À l’époque, Fiorino avait en sa possession un «plan d’action» détaillé décrivant comment protéger des entreprises appartenant aux deux entrepreneurs des inspections fiscales de l’ARC.
Les trois hommes arrêtés jeudi feront face à plusieurs accusations, dont celles de corruption de fonctionnaires, d’abus de confiance par un fonctionnaire public, de fraude envers le gouvernement et de fraude. Ils comparaîtront le 4 juillet à Montréal.
La GRC mentionne qu’un autre individu a été arrêté dans le cadre de cette opération afin d’être interrogé et qu’il pourrait être accusé.




Cette enquête, nommée projet Coche, a été amorcée par la GRC en 2008 et a pour but d’enquêter sur des allégations de corruption de fonctionnaires à l’ARC.


jeudi 23 mai 2013

Harcèlement a la GRC

GRC - Une sergente dit avoir été agressée et traînée dans le crottin
 
Photo Agence QMI / Archives


OTTAWA - Une sergente de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) a déposé une poursuite de plusieurs millions de dollars contre 13 anciens collègues après avoir été agressée sexuellement, harcelée et intimidée alors qu'elle faisait partie du Carrousel du corps policier, il y a plus de 25 ans.
Caroline O'Farrell, 52 ans, a été soumise à plusieurs traitements dégradants durant son entraînement, puis son travail au sein de la formation équestre de spectacle en 1986 et 1987, selon les documents de la Cour Supérieure de l'Ontario.
Mme O'Farrell réclame plus de 8 millions $ en dommage au ministre de la Justice et Procureur général du Canada ainsi qu'à 13 officiers. Plusieurs des officiers visés par la poursuite sont toujours en poste à la GRC et occupent des positions stratégiques.
L'ex-mari de la plaignante et ses deux enfants sont aussi nommés comme plaignants et réclament des dommages de 300 000 $.
Parce qu'elle était «une fille sur la piste», la requérante a été encerclée par un groupe de collègue, qui l'ont aspergé d'eau glacée puis l'ont traînée face contre terre dans l'urine et le crottin de cheval.
Mme O'Farrell a affirmé avoir demandé à ses superviseurs «est-ce que c'est cela que je dois endurer pour faire partie du carrousel?» après le premier incident du genre.
Elle, qui, petite, rêvait de faire partie de la GRC, s'est fait répondre qu'elle devait changer son comportement.
Le premier incident s'est produit en avril 1986. Le second, trois mois plus tard, lors de son enterrement de vie de jeune fille. Des collègues lui ont retiré sa combinaison de force pour ensuite lui verser de l'eau froide sur le corps.
Par la suite, des collègues l'ont enfermée dans une sellerie. Ils ont alors tenu un procès fictif, costumés en juge, procureur et avocat de la défense, et lui ont demandé de retourner ses sous-vêtements.
Le harcèlement a continué lorsque ses collègues ont lancé un «pool» de suicide, pariant sur le fait qu'elle allait sûrement se tuer.
D'autres incidents sont survenus, comme ses bottes qui ont été remplies de crottin, des railleries répétées et des vidéos de harcèlement.
Mme O'Farrell a fini par être transférée, car ses supérieurs «ne pouvaient plus garantir sa sécurité».
La femme s'est fait indiquer que sa plainte pour mauvais traitement «avait permis de lancer la plus importante enquête interne jamais conduite à Ottawa», ayant mené à la mise au jour de plus d'une centaine de cas d'harcèlement, mais la poursuite affirme que la GRC «n'a pas posé d'actions significatives contre les harceleurs».
Mme O'Farrell a indiqué que sa carrière à la GRC en a souffert et que son mariage a éclaté.
Aucune des allégations n'a été prouvée en cour.


samedi 18 mai 2013

Google Glass: risque de piratage et trop de possibilités?

Succès ou échec? - Google Glass: risque de piratage et trop de possibilités?
 
Photos Google


Avec un appareil comme les Google Glass, les possibilités sont à peu près infinies.

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L'appareil réagit à des commandes vocales, sans trop dépendre d'une manipulation physique.
La caméra pointe constamment dans la direction où vous regardez, le moteur de recherche est déjà connecté via votre téléphone ou tablette... et ces fonctionnalités n'attendent qu'une simple phrase de votre part pour s'activer.
L'appareil est en effet contrôlé par la voix et fonctionne en tandem avec un téléphone ou une tablette Android pour, par exemple, parler au téléphone ou récupérer des coordonnées GPS.
Il suffit de dire: «ok glass», puis la commande appropriée, et l'appareil effectuera le travail.
Le produit, une paire de lunettes connectées, n'est pas encore sur le marché. Seuls certains développeurs qui ont bien voulu débourser la somme de 1500$ américains ont pu se procurer un exemplaire des lunettes Google Glass.
Or, beaucoup de gens se questionnent déjà au sujet de leur impact sur la vie privée.

Les craintes sont-elles fondées?

Le problème, c'est que les gens n'aiment pas sentir qu'on peut les photographier ou les filmer à tout moment.
S'il était nécessaire de parler pour activer les Google Glass afin de prendre une photo, un petit malin a réussi à programmer les lunettes de façon à ce qu'elles puissent prendre une photo en clignant d'un œil.
Imaginez maintenant que quelqu'un réussisse às'infiltrer dans votre paire de lunettes et à visionner tout ce que vos lunettes connectées peuvent voir , soit tout ce que vous regardez! Par exemple, lorsque vous entrez votre NIP au moment de payer vos achats ou en train de faire un retrait au guichet automatique. Ça fait peur.
Certains commerces, dont quelques bars, aux États-Unis ont déjà une affiche interdisant le port des Google Glass à l'intérieur. On peut imaginer que les cinémas et autres endroits publics en feront autant.


Toutefois, on peut aussi s'imaginer de bons côtés. Pensez au fait de vous retrouver au cœur de l'action, lors d'un match de hockey ou de football... ou à un chirurgien portant ces lunettes, afin d'enseigner à ses élèves, un policier enregistre la vidéo alors qu'il effectue arrestation pour ensuite la déposer comme élément de preuve en Cour.

Tout va vite sur Internet

Robert Scoble, un blogueur anglophone a publié une photo de lui, où il porte les Google Glass... dans la douche!


Évidemment, on peut déjà imaginer toutes les implications d'un tel appareil entre les mains de gens aux idées un peu bizarres, comme ce site Tumblr,qui affiche la photo d'hommes blancs portant des Google Glass.

Mieux vaut s'informer

Vous pouvez vous abonner à page Project Glass sur Google+ pour obtenir des mises à jour à leur sujet ou visiter le microsite Glass, que Google a mis en place, et de cliquer sur «How it feels» pour voir une vidéo à couper le souffle.
Vous aurez envie d'en acheter une paire, après l'avoir visionnée...

Caractéristiques techniques

Les caractéristiques techniques de l'appareil ont récemment été dévoilées:
• 16 Go de stockage (12 Go utilisables)
• Appareil photo de 5 mégapixels
• Caméra vidéo 720p
• Connectique Bluetooth et WiFi (pas de connexion 3G)
• GPS
• Affichage de messages textes (SMS) via Bluetooth
• L'affichage de l'écran correspond à celui d'un téléviseur de 25 pouces situé à 8 pieds (environ 2,40 mètres)

C'est l'année dernière que Google avait dévoilé son projet de mettre en marché des lunettes intelligentes. Il s'agissait de lunettes permettant d'obtenir un itinéraire, d'effectuer une recherche sur le moteur de recherche de l'entreprise, de prendre une photo, de tourner de la vidéo...
Bref, il s'agit de placer l'utilisateur au cœur de l'expérience d'utilisation, contrairement à un ordinateur, un téléphone intelligent ou une tablette, où tout repose sur un objet qui doit être manipulé physiquement.





 


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